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Décisions du Conseil



Les décisions du Conseil seront accessibles dans cette archive. Les décisions sont rédigés de façon impartial. Le résultat des votes lors des séances du Conseil restent accessibles uniquement aux Conseillers.

Mort Kisure

Le 23/06/20 à 02:46


Responsables d’expédition - [10/08/2019]

Le Conseil promulgue l’édit suivant:

N’importe quel Apprenti ou Membre de l’Ordre ou du Concile Ecarlate est autorisé à prendre la tête d’une expédition, après avoir reçu l’autorisation d’un membre du Conseil des Brumes ou d’un membre du Conclave.

Les ressources et richesses obtenus lors de ces expéditions reviennent aux organisateurs. Le Conseil exige cependant que l’expédition rapport un “bien” à la Cité des Brumes: l’offrande d’une nouvelle terre, les esquisses d’un morceau de la carte de la région ou des ressources.





Ressources d’armements - [10/08/2019]

La guilde des Patrouilleurs de l’Aurore obtient l’accord du Conseil des Brumes afin que la Banque Vermeille importe de la carbonite et de la pierre à aiguiser. Ces ressources sont dédiés à la guilde afin d’assurer la sécurité de la Citée des Brumes.




Les Chrysopodes - [07/09/2019]

La guilde des Patrouilleurs de l’Aurore transmet l’intégralité des informations obtenus par l’Ordre et la guilde sur les chrysopodes afin que le Conseil puisse prendre les mesures nécessaires afin d’informer les remortels sur la menace grandissante.




Importation de Massilia - [12/09/2019]

Le Conseil transmet une demande d’importation au Bureau des Horizons contenant une liste de matériel rédigée durant une séance dudit Conseil.




La Banque Vermeille - [17/09/2019]

Le Conseil met en place le premier contrat avec la Banque Vermeille autorisant celle-ci à introduire la monnaie interne: l’éclat. L’éclat est échangée contre l’or.

Cette monnaie n’existe plus et la Banque Vermeille a été dissoute sous l’autorité du Conclave.




Projets architecturaux contrôlés - [31/08/2019]

Le Conseil promulgue l’édit suivant:

Tout projet architecturaux au sei nde la cité des Brumes ou dans sa proche région se doit d’être accepté avant sa réalisation par:
• un membre du Conclave ou le Conseil des Brumes.
• un membre du groupe des Bâtisseurs (ne faisant ni parti du Conclave, ni du Conseil des Brumes).





Echoppe des Apprentis Archi & Hugo - [03/09/2019]

Le Conseil refuse le projet des Apprentis Archi & Hugo:

Le projet consiste à construire le long des quais des échoppes dont le but serait le commerce de ressource minières et géologiques. Si le projet est validé, ceux-ci contacteraient alors un membre des Bâtisseurs afin d’obtenir la permission de construire.




Etablissement de jeu Patrouilleur - [16/10/2019]

La guilde des Patrouilleurs de l’Aurore informe le Conseil qu’un établissement de jeu est construit après avoir reçu l’autorisation du Sage Kisure et de l’architecte Nooshi appartenant au groupe des Bâtisseurs.




Importation de Massilia - [23/10/2019]

Le Conseil transmet une demande d’importation au Bureau des Horizons contenant une liste de matériel rédigée durant une séance dudit Conseil.




Président du Conseil - [10/11/2019]

Chaque réunion du Conseil des Brumes doit débuter par l’élection d’un Président de Séance. Le-dit Président a pour objectif de fluidifier les échanges et le cours de la réunion en régulant les différents échanges de parole

Cette décision a été révoqué par le Conclave suite à la réforme du Conseil.




Recensement des ressources - [07/10/2019]

Le Conseil des Brumes met en place un recensement des transferts de ressources qui reçoivent l’aval du Conseil.

Le recensement n’ayant pas été respecté par le Conseil, le Conclave a révoqué cette décision.




Marché des Brumes - [12/10/2019]

Le Conseil met en place le Marché des Brumes qui se tiendra dans les échoppes publiques du port. Ce marché doit avoir lieux un septiel sur deux, le Fetiah ou le Somiah.

Chaque commerçant souhaitant y participer doit réserver une place en contactant un Conseiller. Le Conseil tiendra une liste des commerçants investis et les recettes (l’argent gagné) par chacun d’entre eux.

Le Marché des Brumes a été révoqué par le Conclave suite à la destruction de l’économie et à l’incapacité du Conseil d’organiser ledit marché.




Missions rémunérés - [13/10/2019]

Le Conseil met en place des missions rémunérés qui autorisent deux conseillers à embaucher de la main d’oeuvre dans le cadre d’un projet voté lors d’une séance du Conseil.

Les Conseillers doivent tenir un registre de ces missions dans les archives du Conseil. Les fonds du Conseil doivent être préalablement examinés avant la mise en place d’une mission.

Les missions rémunérés ont été révoqué par le Conclave suite à la destruction de l’économie et à l’absence de ces missions.




Le Cabinet - [24/01/2020]

Le Conseil approuve la mise en place du Cabinet proposé par le Membre Alexender.

Le Cabinat est un bâtiment qui a pour objectif d’exposer les reliques historiques et pratiques trouvés par l’Ordre. L’accès à l’étude de ces reliques nécessite simplement de contacter un membre du Cabinet.
L’objectif n’est pas d’accaparer les reliques mais de proposer à tous un moyen de se plonger dans l’étude de celles-ci et d’observer leur passé.
Les membres du Cabinet forment un groupe et sont nommés les Cabinotiers.




Bâtiment des Bâtisseurs - [24/01/2020]

La création d’un bâtiment dédié aux Bâtisseurs est réfusé par le Conseil.

Les plans du groupe des Bâtisseurs seront stockés dans la Bibliothèque d’Ambre qui devra leur founir les installations nécessaires.




Contrat avec Massilia - [24/01/2020]

Contrat entre le Conseil des Brumes et la Compagnie du Dauphin Chanceux.


Nous, le Conseil des Brumes, acceptons de déléguer à la Compagnie du Dauphin Chanceux l’exclusivité du commerce avec la Cité des Brumes, elle devra effectuer l’intégralité de ses échanges par l’intermédiaire de la Compagnie du Dauphin Chanceux.

En échange, le Dauphin Chanceux s’engage à fournir toutes les informations disponibles et nécessaires aux aventurier de la Cité des Brumes. Ainsi qu’à maintenir le prix des produits vitaux (Blé, grain, laine de mouton, herbes médicinales*), vendus à un lingot d’or au dessus du prix du produit initial. Pour les produits non-vitaux, dix pourcents seront ajoutés au prix initial.

*Dans le cas des herbes médicinales, ou toutes autres ressources nécessaire à la vie de la cité, dans la mesure que leur utilisation est justifié comme profitant en effet à la vie , et non à un autre bienfait externe, ces dernières seront importées en petite quantité et, si jamais le besoin de ces dernières se fait sentir et que des imports en gros doivent être faits, elle passera en besoin vital. Cependant, le besoin doit être prouvé aux dirigeants Dauphin Chanceux.

Si l’un des deux parties venait à briser ce contrat, ce dernier deviendrait caduc et non-avenu.

Ce contrat pourra ainsi être modifié à l’avenir, après confrontation, négociation et commun accord des deux parties.





Constitution de la Citée des Brumes - [13/03/2020]

Le Conseil des Brumes promulgue la Constitution de la Citée des Brumes:
https://www.herobrine.fr/index.php?p=posts&fid=4&tid=7687&page=1




Statut du Concile Ecarlate - [13/03/2020]

Le Conseil officialise le statut du Concile Écarlate.

Le Concile Écarlate est guilde guilde et une caste souveraine de remortels, indépendante de l‘Ordre d’Herobrine. Il poursuit ses intérêts propres et est susceptible d’opérer d’une manière contraire aux valeurs entretenues par ce dernier dans le respect de la Constitution et du Code Pénal. Le Concile Écarlate n’agit pas au nom de l’Ordre d’Herobrine, et inversement.




Garde des Brumes - [14/03/2020]

Le Conseil créé la Garde des Brumes dont l’objectif est d’appliquer le Code Pénal et de maintenir l’ordre au sein de la Citée des Brumes. Ils n’ont à leur charge que la sécurité intérieur de la Citée des Brumes.

Les Capitaines de la Garde des Brumes sont:
• Honoré Antanaclase
• Membre Evangelyne





Code Pénal - [27/03/2020]

Le Conseil des Brumes promulgue le Code Pénal:
https://www.herobrine.fr/index.php?p=posts&fid=4&tid=7719&page=1




Fournitures de la Garde des Brumes - [29/05/2020]

Le Conseil des Brumes refuse de fournir des matériaux à la Garde des Brumes faute de ressources disponibles.

L’Honoré Alexender s’engage à payer personnellement 15 armures à ses frais sans qu’aucune dette ne soit retenu pour le Conseil. Il se charge également de trouver les artisans pour réaliser les ouvrages.




Représentants de la Citée - [29/05/2020]

Le Conseil des Brumes promulgue le statut de “Représentant”. Ce statut octroie à un individu l’autorité du Conseil sur un domaine en particulier (une expédition, une étude, un projet).

Ce statut est accordé lors des réunions d’un Conseil et seront également notés dans une archive.




Défenses maritimes - [12/06/2020]

Le Conseil des Brumes met en places des défenses maritimes sur nos côtes. Deux fortins seront armés à l’aide des canons récupérés suite à l’attaque du campement pirate.

La Garde des Brumes sera formé pour utiliser les canons.

La Membre Sylkabe est responsable de la mise en place de ces défenses.




Un siège dédié Apprenti - [06/06/2020]

Le Conseil a refusé cette réforme.

La réforme propose d’accorder un siège de conseiller dédié aux Apprentis. Si l’Apprenti passe Membre durant son mandat, il perd son rôle et un nouveau conseiller de rang Apprenti est élu.




La publication des décisions - [08/06/2020]

Le Conseil a accepté cette proposition.

Chaque décision du Conseil est publié dans une archives accessible à tous. Ces décisions sont décrites de manière impartial. Un scribe sera chargé de rédiger ces décisions. Le scribe ne peut être un conseiller et n’a donc aucune voix durant les séances du Conseil. Son rôle se limite à la rédaction des décisions du Conseil. En l’absence de scribe, le membre du Conclave présent à la séance récupère cette charge.




Bureau de change d’Archi - [09/06/2020]

Le Conseil a accepté ce projet.

L’Apprenti Archi ouvre un bureau de change qui permettra d’échanger certaines ressources contre d’autres selon des taux choisis par celui-ci. Le bureau de change est situé en bas de l’appartement de l’Honoré Antanaclase.




Légalisation des contrats - [19/06/2020]

Le Conseil promulgue cet édit:

Article Dix-Septième

Un contrat est un papier signé par au minimum deux individus, dans un accord commun, devant la présence d'un membre de la Garde des Brumes. Le contrat se doit de respecter l'intégralité des lois du Code Pénal pour être reconnu par les juges. La rupture de contrat doit être réalisé en présence d'un membre de la Garde des Brumes.

Briser un contrat est condamnable. Briser un contrat revient à transgresser l'accord rédigé et signé sans effectuer au préalable une rupture de contrat.





Arsenal publique - [19/06/2020]

Le Conseil créé un arsenal publique qui est placée sous la responsabilité de la guilde des Patrouilleurs de l’Aurore. Cet arsenal sera placé sous terre, sous la muraille.

L’accès sera réservé aux individu autorisés par le Conclave ou par le Conseil des Brumes ainsi qu’aux Patrouilleurs de l’Aurore sain d’esprit. L’utilisation de cet arsenal nécessite l’autorisation d’un membre du Conclave ou l’autorisation du Conseil des Brumes.




Centralisation des ressources - [19/06/2020]

Le Conseil créé une réserve publique construite dans le nouveau quartier au sud-est de la Citée des Brumes. Cette réserve permet d’entreposer toutes sortes de ressources. Le Conseil distribue ensuite ces ressources dans le cadre des expéditions, des constructions, etc.

Chaque individu est en droit d’envoyer une demande au Conseil afin d’obtenir les ressources nécessaires à un projet, une expédition, une construction, etc.




Bureau des affaires extérieurs - [19/06/2020]

Le Conseil met en place un groupe de diplomate dont le rôle sera de représenter la Citée des Brumes lors des interactions avec les peuples extérieurs pour la mise en place de contrat commercial, d’alliance, etc. Les membres de ce groupe sont sélectionnés par le Conclave suite à une candidature.

Les expéditions sous la juridiction des guildes sont libres de refuser la présence des diplomates durant celles-ci.



Mort Kisure

Le 23/06/20 à 02:48


Séance du Amiah 03 Plateflamme



Conseillers présents :
• Alexender
• Sylkabe
• Nooshi
• Lyos
• Baguette

Conseillers absents :
• Chayah
• Antanaclase




Présentation de l'économie & de l'Office des Brumes

Le modèle économique de l'Ordre ainsi que la nouvelle Institution qu'est l'Office des Brumes ont été présenté auprès du Conseil des Brumes. La présentation publique de l'Office est géré par celle-ci.




Représentant, organisation des défenses maritimes

La Membre Sylkabe se voit accordé l'autorité du Conseil des Brumes afin de réaliser l'installation des défenses maritimes. Les plans seront proposés devant le Conseil des Brumes durant les prochaines séances.

Approuvé

Votes :
• 5 Pour
• 2 Absents




Remplacement d'un conseiller

Durant son mandat, le Conseiller a la possibilité, une seule fois, de désigner un remplaçant qui récupérera son droit de vote et de parole pour un seul et unique Conseil. Ce dernier devra pouvoir fournir au Représentant du Conclave, un papier écrit et signé du Conseiller attestant de sa décision. Dès lors et pour la durée de ce dit Conseil, le Conseiller initial perdre donc son droit de vote et de parole au profit de son remplaçant. Le statut de remplaçant ne peut être accordé qu'à un citoyen ne siégeant pas au Conseil.

Approuvé

Votes:
• 5 Pour
• 2 Absents




Ajout du vote blanc

Le vote blanc est désormais reconnu lors des votes réalisés au sein du Conseil des Brumes. Ce vote représente la neutralité du Conseiller sur le sujet proposé. Le vote blanc est refusé lors du vote permettant d'autoriser la modification de la Constitution de la Citée des Brumes.

Approuvé

Votes:
• 4 Pour
• 1 Contre
• 2 Absents




Appel de procès

Un citoyen condamné peut émettre la demande d'un "Appel de procès" dans le cas où le procès est anticonstitutionnel ou si la Garde des Brumes est prête à reprendre l'enquête et que le résultat de celle-ci diffère de l'enquête précédente. De plus, dans ce dernier cadre, deux membres de la Garde des Brumes doivent approuver cette demander.

Approuvé (Conseil)

Votes:
• 5 Pour
• 2 Absents

En attente de la réponse du Conclave




Richesses de la cité

Le Conseil est en charge de la redistribution des ressources obtenues lors d'une expédition, si ces ressources sont jugés par un membre du Conseil ou un membre du Conclave en quantités suffisamment grandes. Dans le cas où le Conseil choisit d'en conserver une partie, ces ressources seront déposés dans la réserve publique.

Rejeté

Votes:
• 4 Contre
• 1 Blanc
• 2 Absents




Navire

Le Conseil approuve la construction ou l'obtention d'un navire de taille moyenne, c'est à dire un navire à l'image du Forban. Le Conseil choisira lors d'une séance le moment où déposer les missions auprès de l'Office des Brumes pour construire ou obtenir ce navire.

Approuvé

Votes:
• 5 Pour
• 2 Absents




Publication des votes

Chaque vote sera désormais associé au nom du Conseiller l'ayant émis et noté dans l'archive dédié à la publication des décisions du Conseil par le Scribe, ou en l'absence du Scribe, par le Conclave. Seul les votes réalisés durant les séances du Conseil sont concernés.

Approuvé

Votes:
• 4 Pour
• 1 Contre
• 2 Absents




Reconnaissance de l'auteur de propositions de lois et de réformes.

Le nom de l'auteur sera désormais obligatoirement associé à ses propositions dans le cadre du Conseil des Brumes. Les noms des citoyens ou Conseillers proposant des modifications, suite à l'approbation ou au rejet d'un sujet, seront également notés.

Approuvé

Votes:
• 4 Pour
• 1 Contre
• 2 Absents




Réajustement des textes votés

Responsable d'expédition

N’importe quel Apprenti ou Membre de l’Ordre ou du Concile Ecarlate est autorisé à prendre la tête d’une expédition, après avoir reçu l’autorisation d’un membre du Conseil des Brumes ou d’un membre du Conclave.

Les ressources et richesses obtenus lors de ces expéditions reviennent aux organisateurs. Le Conseil exige cependant que l’expédition rapport un “bien” à la Cité des Brumes: l’offrande d’une nouvelle terre, les esquisses d’un morceau de la carte de la région ou des ressources.


Ajout d'alinéa:
Une expédition est reconnue lorsqu'elle est considérée comme telle par un membre du Conclave.

Approuvé

Votes:
• 5 Pour
• 2 Absents

Mission rémunérée

Abroger le texte déjà révoqué par le Conclave.

Approuvé

Votes:
• 5 Pour
• 2 Absents

Contrat avec Massilia

Nous, le Conseil des Brumes, acceptons de déléguer à la Compagnie du Dauphin Chanceux l’exclusivité du commerce avec la Cité des Brumes, elle devra effectuer l’intégralité de ses échanges par l’intermédiaire de la Compagnie du Dauphin Chanceux.

En échange, le Dauphin Chanceux s’engage à fournir toutes les informations disponibles et nécessaires aux aventurier de la Cité des Brumes. Ainsi qu’à maintenir le prix des produits vitaux (Blé, grain, laine de mouton, herbes médicinales*), vendus à un lingot d’or au dessus du prix du produit initial. Pour les produits non-vitaux, dix pourcents seront ajoutés au prix initial.

*Dans le cas des herbes médicinales, ou toutes autres ressources nécessaire à la vie de la cité, dans la mesure que leur utilisation est justifié comme profitant en effet à la vie , et non à un autre bienfait externe, ces dernières seront importées en petite quantité et, si jamais le besoin de ces dernières se fait sentir et que des imports en gros doivent être faits, elle passera en besoin vital. Cependant, le besoin doit être prouvé aux dirigeants Dauphin Chanceux.

Si l’un des deux parties venait à briser ce contrat, ce dernier deviendrait caduc et non-avenu.

Ce contrat pourra ainsi être modifié à l’avenir, après confrontation, négociation et commun accord des deux parties.


Ajout d'un alinéa:
Le Dauphin Chanceux est la compagnie marchande présente à Massilia. Ce Contrat lie uniquement le Conseil des Brumes avec cette compagnie. Il ne peut être brisé que par les Conseillers eux même ou un représentant ayant été élu dans ce sens par le Conseil.

Approuvé

Votes:
• 3 Pour
• 2 Blanc
• 2 Absents




Enseignement aux valeurs

Le Conseil demande au Conclave d'accéder à la requête du Conseil pour demander à l'Académie de mettre en place un moyen d'enseigner les valeurs de l'Ordre aux profanes. Ces valeurs seront transmises préalablement par ledit Conclave si la proposition est acceptée.

Approuvé (Conseil)

Votes:
• 5 Pour
• 1 Pour (Représentant de l'Académie)
• 2 Absents

En attente de la réponse du Conclave




Buissons à baies

Vote pour le rejet de la loi interdisant la plantation de buisson libre sur le territoire de l'Ordre et l'écriture d'une lettre à l'Apprentie Silzahe lui indiquant qu'elle a l'autorisation de retirer les buissons de la voie publique mais pas des quartiers privés des Guildes.

Approuvé

Votes:
• 5 Pour
• 2 Absents

La Conseillère Sylkabe est en charge de la lettre.

Mort Kisure

Le 10/07/20 à 19:15


Séance du Amiah 10 Plateflamme



Conseillers présents :
• Sylkabe
• Nooshi
• Lyos
• Baguette
• Chayah
• Antanaclase

Remplaçants :
• Nausicaa, remplaçante du conseiller Alexender




Arsenal publique (Annonce)

Les Patrouilleurs de l'Aurore ont achevé la construction de l'arsenal publique. L'accès est réservé aux Patrouilleurs de l'Aurore et aux Conseillers. L'arsenal peut être utilisé sur demande du Conseil ou sur demande du Conclave.




Enseignement aux valeurs (Annonce)

Le Conclave approuve l'initiative du Conseil de travailler conjointement avec l'Académie afin de réaliser des cours qui enseigneront nos valeurs : Entraide, Fraternité, Respect, Etude.




Appel du procès (Annonce)

Le Conclave approuve cette décision du Conseil:

Un citoyen condamné peut émettre la demande d'un "Appel de procès" dans le cas où le procès est anticonstitutionnel ou si la Garde des Brumes est prête à reprendre l'enquête et que le résultat de celle-ci diffère de l'enquête précédente. De plus, dans ce dernier cadre, deux membres de la Garde des Brumes doivent approuver cette demander.




Redondance d'une loi

Lors du second vote d'une proposition, les conseillers devront accorder au porteur de la loi l'autorisation de la proposer une troisième fois au cours d'un vote. Si ce vote est rejeté, la loi sera automatiquement retiré de l'ordre des séances jusqu'à la fin du mandat des conseillers. Le vote d'autorisation est reconductible à chaque proposition du sujet, jusqu'à ce qu'il soit refusé ou que la loi passe.

Approuvé

Nausicaa (Remplaçante d'Alexender) : Pour
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Contre

Auteur : Membre Klement




Boulangerie

Le Conseil des Brumes approuve l'ouverture de la boulangerie de l'Apprenti Alunden.

Approuvé

Nausicaa (Remplaçante d'Alexender) : Pour
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Pour

Auteur : Apprenti Alunden




Réserve publique

Le Conseil des Brumes accorde l'autorisation à l'Office des Brumes de gérer la réserve publique.

Approuvé

Nausicaa (Remplaçante d'Alexender) : Pour
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Pour

Auteur : Membre Nooshi




Vote d'ajournement de séance

Passés trois horyels de réunion, n'importe quel Conseiller peut organiser un vote pour ajourner la séance en cours. Le vote blanc est permis.

Passés quatre horyels de réunion, une séance peut être ajournée sur la décision d'un unique Conseiller.


Approuvé

Nausicaa (Remplaçante d'Alexender) : Pour
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Pour

Auteur : Membre Bag'Thazar




Priorité des intervenants

Tous les sujets impliquant l'intervention d'un représentant extérieur au Conseil seront automatiquement placés en priorité dans l'ordre des séances.

Approuvé

Nausicaa (Remplaçante d'Alexender) : Pour
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Pour

Auteur : Membre Sylkabe




Conseiller suppléant

Lors des élections des Conseillers, chaque candidat peut se présenter en paire avec un autre. Ils forment alors un binôme de Conseiller titulaire et de Conseiller suppléant.
Afin de garantir la lisibilité des candidatures, seul le candidat titulaire peut déposer une candidature écrite. Libre à lui d'y adjoindre la parole de son suppléant.

Un candidat, titulaire ou suppléant, ne peut faire partie que d'un seul binôme.

Lorsqu'un Conseiller titulaire est absent à une réunion, il peut être remplacé par son suppléant.
Si un Conseiller titulaire quitte une séance en cours de route, il peut être remplacé par son suppléant si celui-ci est présent.

Les deux membres d'un binôme ne peuvent pas siéger à une séance du Conseil en même temps ; le Conseiller titulaire est prioritaire.

Un Conseiller titulaire peut décider de révoquer son suppléant de façon temporaire (par exemple en cas de folie) ou de façon permanente (par exemple en cas de divergence d'opinions).
Dans l'un ou l'autre cas, le Conseiller titulaire ne peut pas choisir de nouveau suppléant.
La révocation permanente est irréversible et dure jusqu'à la fin du mandat en cours.

Si un Conseiller suppléant est exclu du Conseil, le Conseiller titulaire conserve son siège et poursuit son mandat seul.
Si un Conseiller titulaire est exclu du Conseil, la décision s'applique au binôme tout entier, et des élections doivent être organisées pour le remplacer.


Rejeté

Nausicaa (Remplaçante d'Alexender) : Contre
Sylkabe : Contre
Antanaclase : Contre
Bag'Thazar : Contre
Lyos : Contre
Chayah : Blanc
Nooshi : Contre

Auteur : Membre Bag'Thazar

Mort Kisure

Le 17/07/20 à 18:59


Le conseil est sincèrement désolé de ne pas avoir posté les dernières décisions. Voici un récapitulatif de nos décisions durant les trois dernières séances.




A la mémoire de notre passé [Projet] – 12/07/2020 – [Projet en cours de création]

La conseil accepte la création d’un bâtiment qui aura pour but de mettre en lumière le passé de notre Ordre. Projet qui devra se faire valider par le conclave.
L’apprentie Chayah a passé un accord avec la bibliothèque pour qu’en fin de création elle offre tout les témoignages validés par le conclave à cette institution.

Approuvé

Alexender : Absent
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : pour
Hugo (Remplaçant de Lyos) : Pour
Chayah : blanc
Aehrin (Remplaçant de Nooshi) : Contre

Auteur : Apprentie Chayah



Génocide des instincts [Projet] – 12/07/2020 – [Projet en attente]

Le Conseil autorise la mise en place de la commémoration du génocide des instincts. Cette fête rappelle les événements suivants :
Au court du long trajet que l'Ordre a vécu, ce dernier a subi de nombreuses attaques au sein même de ses membres.
C'est, durant une période sombre, qu'une faction possédant une vision différente de l'Ordre a pris la décision de s'attaquer à de nombreuses chimères, leur volant leurs instincts sous la menace de perdre définitivement leur humanité.
Nous ne pouvons oublier cet événement et nous devons nous rappeler les souffrances qu'on vécut les chimères, principalement dû au racisme envers ces dernières.
Cette commémoration est destinée à toutes les chimères ayant subi ce génocide et rappelle que le combat contre le racisme doit rester une priorité au sein de notre Ordre, surtout en cette période où des actes de racisme ont à nouveau fait leur apparition.

Approuvé

Alexender : Absent
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Contre
Bag'Thazar : Pour
Hugo (Remplaçant de Lyos) : Pour
Chayah : Contre
Aehrin (Remplaçant de Nooshi) : Pour



Armement de la meute [Demande] – 15/07/2020 – [En discussion avec la Patrouille]

Le Conseil financera l'armement de la Meute Argentée ou trouvera un moyen de leur fournir le matériel nécessaire pour qu'il puisse s'armer.

Approuvé

Alexender : Absent
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Pour
Hugo (Remplaçant de Lyos) : Pour
Chayah : Contre
Aehrin (Remplaçant de Nooshi) : Pour
Meute Argentée : Pour

Auteur : Membre Nooshi



Décharge de responsabilité [???] – 17/07/2020

Une décharge de responsabilité est un contrat particulier. Il permet de retirer le droit de porter plainte à un ou plusieurs des partis, pour une violence physique ou morale, dans un contexte spatiale, situationnel et temporel strict non-sujet à interprétation.

Le document signé aura valeur de preuve en cas de procès concernant crime concerné par la décharge de responsabilité.

Approuvé

Alexender : Absent
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Contre
Bag'Thazar : Pour
Hugo (Remplaçant de Lyos) : Pour
Chayah : Contre
Aehrin (Remplaçant de Nooshi) : Pour

Auteur : Membre Sylkabe



Organisation des réunions [????] - 17/07/2020

La date des réunions sera définie le septiel avant le prochain Conseil. La date pourra être modifiée si tous les Conseillés sont en accord pour un autre cyclame. Elle sera définie en même temps que le prochain président de réunion. Celui-ci prendra la décision finale.

Approuvé

Alexender :Pour
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Absent
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Absent

Auteur : Membre Sylkabe




indépendance du conseil [Lois] – 19/08/2020

Le Conseil peut se réunir officiellement et prendre des décisions pour la Cité sans que la séance ne soit supervisée par un membre du Conclave.

Chaque séance du Conseil sera menée par un président de séance. Celui-ci aura pour charge, avant la séance, d'annoncer l'ordre du jour dans les archives, et, pendant la séance, de fluidifier le débat et d'organiser les différents votes.

Le président de séance est déterminé au terme de la séance précédente, au hasard parmi tous les Conseillers volontaires.
Tous les volontaires lanceront un dé vingt, et celui obtenant le résultat le plus élevé sera président à la séance suivante.
Le résultat du lancer de dé est sauvegardé dans les archives afin que, si le président ainsi choisi a un empêchement, le Conseiller suivant dans l'ordre décroissant des résultats puisse assurer ce rôle.

Un représentant du Conclave a toujours la priorité pour assurer le rôle de président de séance. Si l'un d'entre eux venait à se manifester avant une réunion, le Conseiller ayant été désigné président assurerait ce rôle à la prochaine séance qui ne serait pas présidée par le Conclave.
Toutes les décisions du Conseil seront inscrites dans ses archives par le Président du Conseil, auquel le Conclave a accès. Ce dernier pourra ainsi mettre son veto sur n'importe quelle décision prise en l'absence d'un représentant du Conclave.
Le Conseil ne peut pas modifier la Constitution ou le Code Pénal en l'absence d'un représentant du Conclave.

Le Conseil ne peut pas déléguer de responsabilités aux Institutions ou aux Guildes ou au Conclave en l'absence du représentant de ce rassemblement de remortels.

Le président de séance tranche la décision en cas d'égalité.

Approuvé

Alexender : Pour
Sylkabe : Absent
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Absent
Lyos : Pour
Chayah : Contre
Nooshi : Absent

Auteur : Membre Bag'Thazar




Fond de secours [??] – 29/08/2020

Une réserve d'or réservée exclusivement au Conseil provenant du butin obtenu chez les pirates et transmis par l'Honoré Lucien au Conseil.

Approuvé

Alexender : Pour
Sylkabe : Absent
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Absent
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Absent

Auteur : Honoré Lucien
--
La mise en place d'une réquisition de l'or chez les habitants de la Citée des Brumes dans l'objectif d'agrandir cette réserve d'or. Cette taxe sera imposée chez les individus désignés par le Conseil.

Rejeté
Alexender : Contre
Sylkabe : Absent
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Absent
Lyos : Contre
Chayah : Pour
Nooshi : Absent

Cas d'égalité, vote du représentant du Conclave : Contre

Auteur : Honoré Lucien



Concours de pêche [Projet] – 01/09/2020

L'Office des Brumes est en charge de l'organisation du concours de pêche. Ils prendront contact avec le Membre Klement pour l'organisation.

Approuvé

Alexender : Pour
Sylkabe : Absent
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Absent
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Absent
Office des Brumes : Pour

Auteur : Membre Klement



La mise en consigne - 01/09/2020

Une maison sera étudiée à la mise en consigne si aucun remortel n'y séjourne encore et est considéré en voyage. Ainsi, si au moins un des apprentis du(des) possédant(s) de la maison y séjourne toujours, la mise en consigne est impossible, et tout devra passer par un règlement, à l'amiable.
Si plus personne ne séjourne dans la demeures il sera envoyé missive à ses possédants. Sans réponse de leur part dans les deux septiels, la maison sera vidée par des Conseillers, deux, ensemble. Et le tout sera posé sous consigne dans la réserve de la Cité, à un endroit prédéfini.
Une fois ceci fait, un avis sera déposé à l'Atrium pour les informer que cette maison est libre.
Approuvé

Alexender : Pour
Sylkabe : Absent
Antanaclase : Pour
Bag'Thazar : Absent
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : absent

Auteur : Honoré Alexender



La reconstruction - 01/09/2020

Les habitations de la citée des brumes seront redimensionnées par les Bâtisseurs. Cela impliquerait donc principalement d'ajouter des étages aux bâtisses les plus petites ou de décaler les murs.
Les rues devront conservés des accès claires ainsi qu'une largeur acceptable. Chaque bâtisse sera limité à quatre étages et une cave.

Approuvé

Alexender : Pour
Sylkabe : Absent
Antanaclase : Contre
Bag'Thazar : Absent
Lyos : Pour
Chayah : Contre
Nooshi : Absent

Cas d'égalité, vote du représentant du Conclave : Pour

Auteur : Honoré Alexender




Cérémonie d’échange de mentor [Projet] - 06/09/2020
[En attente d’une validation du conclave]

Le Conseil vote pour la transmission du sujet de la Cérémonie des Mentors jusqu'au Conclave, qui décidera de son approbation finale.

Approuvé

Alexender : Contre
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Absent
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Contre
Nooshi : Absent

Auteur : Membre Bag'Thazar




Système de comptage des années [Projet] - 06/09/2020

Un Calendrier sera mit en place, définissant notre arrivée à la Cité comme l'an 1. Par exention, l'apparition des Marcheurs Lunaires sera de -9 avant Brume.
Le terme conservé fut "Avant / Après Brume".

Approuvé

Alexender : Blanc
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Absent
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Contre
Nooshi : Absent

Auteur : Membre Bag'Thazar



Financement de la plume [Demande] - 07/09/2020

Le Conseil achète le journal auprès de la Plume pour un prix variable qui sera pour la prochaine parution estimée à 100 Atharines. Le montant exact de l'achat sera déterminé par le Conseil et la somme sera confié au rédacteur en chef une fois que le journal sera terminé et rendu publique.

Approuvé

Alexender : Pour
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Absent
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Absent
Office des Brumes : Pour

Auteur : Apprenti Zimon



La fumerie de Daehral [Projet] - 11/09/2020

L'apprenti Daerhal pourra utiliser l'un des bâtiments inoccupé du quartier Rongeroche pour mettre en place sa fumerie, la Gueule des Brumes. Il s'agira d'un nouveau commerce, dont le rez-de-chaussé, un laboratoire, sera accessible au public.

Approuvé

Alexender : Pour
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Absent
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Absent

Auteur : Apprenti Daerhral

L'Honoré Alexender se chargera de se tenir informé de l'avancement du projet.


Liberté de culte [Demande] - 18/09/2020

Pour l'écriture d'une lettre ouverte publiée sur la place publique, qui rappellera l'importance de la tolérance, et ce pourquoi le Culte du Dément y est interdit.
Bag'Thazar rédigera la lettre, qui devra être approuvée lors de la prochaine réunion.

Approuvé

Alexender : Pour
Sylkabe : Pour
Antanaclase : absent
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Absent

Auteur : Membre Sylkabe



Agrandissement du démentium [Demande] - 18/09/2020

Les Bâtisseurs construiront un agrandissement du Démentium pour accueillir une nouvelle salle de thérapie, basée sur l'utilisation thérapeutique de la lumière physique. Salle minimum de 7 sur 7, ainsi que d'une hauteur de 3 cubes minimum.
Si la salle se trouve être impossible à construire, un autre espace sera décidé.

Approuvé

Alexender : Pour
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Absent
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Pour
Nooshi : Absent

Auteur : Apprenti Bazinga



L’ocarina étoile - 25/09/2020

L'Ocarina Etoilé est sous la garde du Conseil Astral. Ceux-ci s'engagent à rendre son étude accessible par tous. Les membres du Conseil Astral seront tenus responsables de toute perte ou dégradation de l'Ocarina.

Le Conseil Astral rendra la garde de l'ocarina au Cabinet quand il estimera son étude achevée.

Approuvé

Alexender : Contre
Sylkabe : Pour
Antanaclase : Absente
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Chayah : Absente
Nooshi : Absente

Auteur : Membre Sulfur

La demande sera transmise au Conclave, et nécessitera son approbation avant d'être appliquée


HRP : Pour suivre les décisions du conseil sans attendre cet archive vous pouvez directement venir sur ce lien : https://docs.google.com/spreadsheets/d/1d6Jvabi5FVFgi7z2e2Kk6o-F3Ff5cwtKgiAWugFIOEc/edit?usp=sharing

Banni Chayah

Le 26/09/20 à 19:28


Récapitulatif de la séance du 10 de Froidael, an 2.




Financement de la Bibliothèque d'Ambre

La Bibliothèque d'Ambre sera rémunérée de 10 Atharines par mois pour rémunérer les auteurs et financer ces divers projets.
Un concours d'écriture sera financé par le Conseil à la hauteur de 30 atharines.

Pour ce mois de Froidael, le Conseil verse donc 40 atharines à la Bibliothèque.

L'Honoré Lellion se chargera de confier les atharines à la bibliothèque.

Approuvé

Hugo : Pour
Nausicaa : Pour
Lyos : Pour
Sylkabe : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lellion : Pour
Ashan : Blanc

Auteur : Membre Bag'Thazar



Rémunération au mérite des membres des institutions

Toutes les Institutions recevront une prime mensuelle d'un montant définit par le Conseil. Les dirigeants de l'institution se verront en charge de diviser la prime en fonction des remortels ayant remplit leur tâche. Les membres de l'institution seront informé de la somme reçue initialement.
En cas de problème, ils sont libres de se plaindre, pour que le Conseil agisse en conséquence. Les institutions sont encouragées à envoyer des représentant au Conseil dans ce genre de cas. Autrement, le Conseil prendra la décision seul.

La somme sera directement reversée des caisses du Conseil par l'Office des Brumes.
La somme définie varie à chaque mois.

Approuvé

Bag'Thazar : Pour
Ashan : Pour
Nausicaa : Pour
Sylkabe : Pour
Lyos : Pour
Lellion : Pour
Hugo : Blanc

Auteur : Membre Hugo

Chercheur Bag'Thazar

Le 11/10/20 à 12:01


Récapitulatif de la séance du 15 de Froidael, an 2.




Réforme du pouvoir judiciaire

Proposition de réforme du système judiciaire consistant à partager le pouvoir judiciaire entre le Conclave et des juges nommés par le Conseil parmi les citoyens ne faisant pas partie du Conclave.

La proposition étant plutôt dense, celle-ci sera détaillée publiquement si elle est approuvée par le Conclave.

Approuvé

Nausicaa : Pour
Ashan : Pour
Lellion : Contre
Hugo : Pour
Bag'Thazar : Pour
Sylkabe : Pour

En attente de réponse du Conclave.

Auteur : Honoré Ashan



Révision de la répartition mensuelle d'atharines

• L'arrivage d'atharines en début de mois sera partagé de la façon suivante :
- 55% iront à l'Office (contre 75% actuellement)
- 20% iront au Conseil (inchangé)
- 20% iront aux institutions (contre 0% actuellement)
- 5% iront au Conclave (inchangé)

Chaque mois, le Conseil sera chargé de décider de la répartition de cette nouvelle part de budget entre les institutions.

Ce budget est destiné à rémunérer les membres desdites institutions. Les budgets périodiques accordés pour d'autres raisons ainsi que les demandes de financement sporadiques seront prélevés sur le budget du Conseil.

Approuvé

Nausicaa : Pour
Ashan : Blanc
Lellion : Pour
Hugo : Pour
Bag'Thazar : Pour
Sylkabe : Pour
Lyos : Absent

Auteur : Membre Bag'Thazar



Modification de la rémunération des membres de l'Office des Brumes

L'Office des Brumes étant une institution, ses membres seront dorénavant rémunérés de la même manière que les autres institutions, sur la base d'un pourcentage décidé par le Conseil dans la proposition présentée ci-dessus.

L'Office des Brumes, représenté par l'Honoré Lellion, a usé de son droit de veto pour refuser la proposition.

Auteur : Membre Bag'Thazar



Proposition de loi sur le budget du Conseil et son registre

Article I : Le Conseil tient un registre de son budget dans ses archives. Il devra également le mettre à jour régulièrement.

Article II : Un état des lieux est réalisé à chaque première réunion du Conseil des Brumes. Cette évaluation aura pour but de poser le bilan du Conseil, c’est-à-dire, les recettes ainsi que les dépenses effectuées durant le mandat précédent et permettant de tenir actualisé sur trois mois l’état des caisses de la Cité-État.

Article III : Cet état des lieux sera rendu public à la Cité des Brumes.

Auteur : Honoré Ashan

Approuvé

Nausicaa : Pour
Ashan : Pour
Lellion : Pour
Hugo : Pour
Bag'Thazar : Pour
Sylkabe : Pour
Lyos : Absent



Hébergement de marchands d'outre-mer

Proposition d'héberger des marchands étrangers pour qu'ils installent leur étale chez nous, afin d'animer la vie marchande de la Cité des Brumes et améliorer notre réputation commerciale.

L'économie a été jugée trop jeune et les atharines trop rares pour que ce projet soit pertinent. Il sera proposé à nouveau quand les conditions seront plus favorables.

Auteur : Membre Bag'Thazar



Transfert de l'Ocarina Étoilé

Le Conclave a approuvé la demande de transfert de l'Ocarina Étoilé au Conseil Astral.

Chercheur Bag'Thazar

Le 18/10/20 à 21:14


Séance du Joviah 27ème cyclame de Glaçame an II



Le Conseil au eu lieu au sein de l'Auditorium Arbitre pour permettre à Nausicaa et Hugo d'y participer.




Marché
L'organisation du marché sera reportée à cause des événements.




Bijouterie de Troya
Reporté, en attente de la présence de la concernée.




Contournement de veto

Le conseil à voté pour la proposition suivante, qui sera transmise au Conclave :

« Lorsqu'une entité légale individuelle ou institutionnelle pose son droit de veto sur une proposition du Conseil, ce dernier peut demander un contournement de celui-ci auprès du Conclave. Le contournement doit être dûment justifié, et ne peut être demandé que si le Conseil le vote à la majorité absolue des voix totales du Conseil, desquelles les votes blancs sont décomptés. »

Approuvé

Sylkabe : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Lellion : Pour
Ashan : Absent


Auteur : Membre Bag'Thazar





Financement / Libération du statut d’Artisans entrepreneur

Le Conseil à voté pour la proposition suivante :

« Un communiqué sera donné à voir à tous les Artisans de la Cité par le biais de la chambre des Artisans. Celui-ci expliqueras aux artisans qu'ils sont en droit de demander une somme de vingt atharines dont ils devront se servir pour payer des ouvriers afin de les aider à achever leurs travaux. Un compte rendu leur sera demandé deux mois plus tard, et dans le cas où ils n'ont payé personne, il devront rendre ces vingts atharines à la Cité. »

Refusée

Sylkabe : Pour
Bag'Thazar : Contre
Lyos : Contre
Nausicaa : Pour
Hugo : Contre
Lellion : Contre
Ashan : Absent


Auteure : Maréchale Sylkabe





Rajout d'Alinéa évasion

La proposition suivante à été voté par le Conseil :

« - Constitue une évasion punissable le fait, par un détenu ou un possible complice - en fonction d'une enquête réalisée par la Garde des Brumes -, de soustraire à la garde à laquelle il est soumis.
- Est considéré comme détenu, toutes personnes qui se trouve dans une cellule de la Garde des brumes, du Conclave, ou exceptionnellement du Concile Écarlate sous mandat du Conclave ou de la Garde des Brumes"
- Les évasions relatives au Démentium seront gérées en interne. »

Approuvé

Sylkabe : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Lellion : Pour
Ashan : Absent


Auteure : Apprentie Nausicaa





Nommage des rues

Vote pour l'approbation du plan présenté, sous réserve de trois noms de rue à modifier.

Approuvé

Sylkabe : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Lellion : Pour
Ashan : Absent


Le plan finalisé ainsi validé par le Conseil a été posté dans les Archives Publiques.


Auteur : Membre Hugo






Sécurité
Le Conseil vote pour les propositions suivantes :

La préparation, par mission proposée par l'Office, de quatre cloches, posées au quatre coin de la Cité, ainsi que la préparation de bûcher pour chaque structure de téléportation, ainsi qu'au Levant.
(Auteure : Maréchale Sylkabe)

Sylkabe : Pour
Bag'Thazar : Absent
Lyos : Pour
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Lellion : Pour
Ashan : Absent

Modification des tuiles de chaque bâtiment de la Cité afin de couper le coin de chacune d'entre elles.
(Auteure : Maréchale Sylkabe)

Sylkabe : Pour
Bag'Thazar : Absent
Lyos : Blanc
Nausicaa : Pour
Hugo : Blanc
Lellion : Contre
Ashan : Absent

L'autorisation pour chaque habitants de la Cité d'ajouter une plateforme sur sa toiture afin de pouvoir se tenir sur son toit de manière sécurisée.
(Auteurs : Membre Hugo, Maréchale Sylkabe)

Sylkabe : Pour
Bag'Thazar : Absent
Lyos : Pour
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Lellion : Blanc
Ashan : Absent

Les diverses propositions ci-dessus sont donc approuvées.







Séance du Joviah 4ème cyclame de Givrevent an II



De même, le Conseil a eu lieu à la Ville Basse des Arbitres pour la même raison.





Marché
L'organisation du marché sera (encore) reportée à cause des événements.





Bijouterie de Troya
Reporté, (encore) en attente de la présence de la concernée.





Statut des ressources nécessaires à la Cité

Le Conseil est en droit de voter la réquisition de certains matériaux à tous les citoyens en possédant. Ces derniers se verront attribués une consigne, dont la valeur sera définie lors d'un vote par le Conseil. Une fois les événements passés, la consigne pourra être récupérée.

- Une consigne se définit dans ce cas précis comme un contrat entre le citoyen et le conseil. Le conseil prend possession d'une partie du patrimoine du citoyen en échange d'une somme définie, qui sera rendu au conseil quand celui-ci rendre ledit patrimoine au citoyen concerné.

Approuvé

Sylkabe : Pour
Ashan : Pour
Hugo : Pour
Nausicaa : Pour
Lellion : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour


Auteure : Apprentie Chayah





Demande de la Membre Fayshia
La réattribution de la demeure de la Membre Rivia à la Membre Fayshia à été approuvée par le Conseil.





Demande de la Membre Aifa

La Membre Aifa souhaite créer une parfumerie.
Le Conseil à voté, lui donnant l'une des échoppes du port, celle abandonnée par l'Apprenti Archi.

Approuvé

Sylkabe : Pour
Ashan : Pour
Hugo : Pour
Nausicaa : Pour
Lellion : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour





Demande de la Membre Lyrwen
La Membre Lyrwën souhaite créer une bijouterie place Apokrusta.

Approuvé

Sylkabe : Pour
Ashan : Pour
Hugo : Pour
Nausicaa : Pour
Lellion : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour





Canal Sud-Ouest du Hangar

Pour la construction d'un canal reliant le lac au sud du Hangar théoricien à l'étendue d'eau située quatre-vingt blocs plus à l'ouest.

Approuvé

Sylkabe : Pour
Ashan : Contre
Hugo : Pour
Nausicaa : Pour
Lellion : Blanc
Bag'Thazar : Blanc
Lyos : Pour


Auteur : Membre Hugo





Financement du Pèlerinage du Chapitre Nitescent

Pour que le Conseil approuve la collecte de don :

Sylkabe : Pour
Ashan : Pour
Hugo : Blanc
Nausicaa : Pour
Lellion : Absent
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour

Pour une charrette, financée à hauteur de trente atharines. Le chapitre Nitescent, en échange, se devra de noter la géographie et les peuplades alentours. Il sera question d'un rapport sur le savoir obtenu.

Sylkabe : Pour
Ashan : Pour
Hugo : Pour
Nausicaa : Pour
Lellion : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Absent


Auteur : Honoré Ashan





Loi martiale

Rédaction d'une loi martiale visant à permettre une transgression du Code Pénal en cas de danger, tout en évitant les abus.
Le texte en l'état actuel est facilement interprétable dans l'autre sens : on comprend l'inverse de ce qu'il est censé apporter.
Le sujet est donc reporté, un nouveau texte sera présenté.


Auteure : Maréchale Sylkabe





Encadrement du système pénal

Texte de loi visant à garantir les droits et la dignité des prisonniers.

Reporté, faute de temps.

Auteure : Apprentie Lyana


Géologue Hugo

Le 08/12/20 à 16:15


Séance de l'Amiah 11 de Givrevent an II



Bijouterie de Troya

L'Apprentie s'est enfin présentée au Conseil et nous avons pu convenir d'un emplacement pour son atelier et son commerce.
Le Conseil, divisé sur la question de pouvoir construire ou non de l'autre côté du lac en face du hangar théoricien, a fini par refuser les propositions d'emplacements de l'Apprentie Troya mais lui a accordé un emplacement pour son commerce dans la faille marneuse au centre du Quartier de l'Aube (quartier Apprenti), au sud-est de la Cité.

Approuvé

Ashan : Absent
Sylkabe : Absente
Nausicaa : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lellion : Pour
Lyos : Pour
Hugo : Pour




Demande de Zimon

L'Apprenti Zimon est venu récupérer le financement du Conseil pour le journal La Plume, mais aussi pour expliquer deux propositions.
La première concerne l'agrandissement de la Muraille sur la face sud de la Cité à l'aide d'arches maritimes. Cela a été jugé techniquement impossible et la proposition est rejetée.
La seconde concerne la mise en place d'une cérémonie lors du début du mandat des Conseillers au nom du Très Haut. Après discussion, elle a également été rejetée mais l'Apprenti pourra revenir faire une proposition tenant compte des remarques données.




Demande Joske

L'Apprenti Joske souhaitait fonder une boucherie.
Le Conseil des Brumes lui a proposé un emplacement, soit sur le port, soit au niveau de la faille marneuse du quartier Apprenti. Il a choisi la deuxième option.

Approuvé

Ashan : Absent
Sylkabe : Absente
Nausicaa : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lellion : Pour
Lyos : Pour
Hugo : Pour




Distribution des Atharines au sein des Institutions

Le Conseil, avec également des représentants d'institutions non-Conseillers présents, a décidé de la répartition des 160 atharines dédiées à la rémunération des personnes travaillant activement dans les institutions.

Pour les pourcentages suivant pour chaque institutions : 38% Démentium (61 ath), 32% Sanitarium (51 ath), 20% Académie (32 ath), 10% Bibliothèque (16 ath).

Approuvé

Ashan : Absent
Sylkabe : Absente
Nausicaa : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lellion : Pour
Lyos : Pour
Hugo : Pour




Marché

La date du 16ème cyclame de Givrevent an II a été décidée pour le marché de ce mois.

Auteurs : Honoré Lellion et Membre Hugo.




Encadrement du système pénal

Article dix-huitième : accepté en l'état.
Article dix-neuvième : "Les détenus conservent tous leurs droits en tant que citoyen, à l'exception de celui de libre-circulation. Ils doivent bénéficier d'une cellule de dimensions supérieures ou égales à 4×4×2,5".

Ashan : Absent
Sylkabe : Absente
Nausicaa : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lellion : Contre
Lyos : Pour
Hugo : Pour

Approuvé.


Proposition d'ajout du Membre Bag'Thazar
"Toute personne ou organisation légalement autorisée à détenir des prisonniers est chargée de s'assurer que les droits de ses détenus sont respectés."

Ashan : Absent
Sylkabe : Absente
Nausicaa : Contre
Bag'Thazar : Contre
Lellion : Contre
Lyos : Contre
Hugo : Contre

Refusé, jugée comme étant un doublon d'un article déjà présent et approuvé.


Auteure : Apprentie Lyana




Réforme du pouvoir judiciaire

Reporté en attente de la présence de l'auteur.

Auteur : Honoré Ashan




Loi Martiale

Reporté en attente de la présence de l'auteure.

Auteure : Maréchale Sylkabe




Décoration du Sauv'Hon

L'autorisation de décorer la Cité et d'organiser un concours de décorations.
L'Office des Brumes pourra être consultée pour une éventuelle participation à la récompense.

(pas de vote effectué - le Conseil n'y voit aucun inconvénient)

Auteurs : Honoré Iridius, Membres Daerhal et Hugo.




Vote pour l'ajournement du Conseil après trois horyels et demie de séance.

Ashan : Absent
Sylkabe : Absente
Nausicaa : Pour
Bag'Thazar : Blanc
Lellion : Pour
Lyos : Blanc
Hugo : Contre

Les sujets suivants sont reportés :
• Cas d'un Conseiller Intégré au Conclave (Bag'Thazar)
• Statut des ressources nécessaire à la Cité (Bag'Thazar)
• Nouveau bâtiment pour la garde des Brumes (Lyos)








Séance de l'Amiah 18 de Givrevent an II




Demande de Rukia

Le Conseil approuve la reprise de l'ancienne demeure du Membre Guraag par la Membre Rukia.
La maison laissée par Rukia sera à reprendre (mise à jour : au moment de la rédaction de la présente archive, la Membre Nausicaa a repris cette dernière).

Sylkabe : Pour
Nausicaa : Pour
Chayah (remplaçante de Hugo) : Pour
Lyos : Pour
Sulfur (Remplaçant de Bag'Thazar) : Pour
Lellion : Absent
Ashan : Absent




Reforme du pouvoir judiciaire

Reporté en attente de la présence de l'auteur.

Auteur : Honoré Ashan




Loi martiale

Rédaction d'une loi martiale visant à permettre une transgression du Code Pénal en cas de danger, tout en évitant les abus.
Le nouveau texte a été présenté, suite au refus de la précédente version.

Approuvé

Sylkabe : Pour
Nausicaa : Pour
Chayah (remplaçante de Hugo) : Pour
Lyos : Pour
Sulfur (Remplaçant de Bag'Thazar) : Pour
Lellion : Absent
Ashan : Absent

Auteure : Maréchale Sylkabe




Cas d'un Conseiller intégré au Conclave

"Lorsqu'un Conseiller est promu et intégré aux rangs du Conclave pendant son mandat, celui-ci reste en place jusqu'à la fin de celui-ci, conservant le siège et le pouvoir décisionnaire que lui octroie son statut de Conseiller élu."

Approuvé

Sylkabe : Pour
Nausicaa : Pour
Chayah (remplaçante de Hugo) : Pour
Lyos : Pour
Sulfur (Remplaçant de Bag'Thazar) : Pour
Lellion : Absent
Ashan : Absent

Auteur : Membre Bag'Thazar




Statut des ressources nécessaires à la Cité

Reporté en attente de la présence de l'auteur.

Auteur : Membre Bag'Thazar




Nouveau bâtiment pour la Garde des Brumes

Reporté faute de décision prise en interne à la Garde.

Auteur : Apprenti Lyos




Publication des présentes archives

Reporté en attente de la présence de l'auteur.

Auteur : Membre Hugo.








Séance de l'Amiah 1 de Aubeciel an III



Demande d'Eurydice

Proposition de loi sur l'obligation de détenir un permis spécifique à l'arme que l'on transporte, même sous forme condensée, dans la Cité.

Refusé

Sylkabe : Contre
Nausicaa : Absente
Hugo : Contre
Lyos : Contre
Bag'Thazar : Absent
Lellion : Contre
Ashan : Contre

Auteure : Apprentie Eurydice




Demandes multiples d'Archi

• Création de sa propre banque avec créations d'une "sous-monnaie" par rapport à l'atharine sous contrôle du Conseil et d'un système de bons au porteur.
Le sujet est reporté jusqu'à que la situation économique soit stable.

• Récupération de ses affaires suite à son retour de voyage.
Archi a été invité à contacter les concernés plutôt que le Conseil.

• Financement du Conseil pour la création de sa propre salle d'enchères avec un musée Sapère et un magasin.
Refusé

Sylkabe : Contre
Nausicaa : Contre
Hugo : Contre
Lyos : Contre
Bag'Thazar : Absent
Lellion : Contre
Ashan : Contre

Auteur : Apprenti Archi




Reforme du pouvoir judiciaire

Transmission au Conclave d'une proposition visant entre autres à instaurer un tribunal populaire hiérarchiquement inférieur au tribunal du Conclave et composé de cinq citoyens tirés au sort (ayant le droit de refuser leur tirage).

Accepté

Sylkabe : Pour
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Lyos : Pour
Bag'Thazar : Absent
Lellion : Pour
Ashan : Pour

Auteur : Honoré Ashan




Nouveau bâtiment pour la Garde des Brumes

Reporté faute de décision prise en interne à la Garde.

Auteur : Apprenti Lyos




Publication des présentes archives

[HRP] Il est techniquement impossible de rendre public un forum actuellement privé. Les archives du Conseil seront donc seulement disponibles par les membres de l'institution. [/HRP]

Il s'est avéré que le Conseil avait déjà voulu plusieurs fois que l'ordre du jour soit disponible publiquement afin que les citoyens concernés ou intéressés par les sujets puissent être au courant et venir assister aux débats, mais que cela n'a jamais été mis en place à cause du fait que cela ait été, d'après la Maréchale, proposé juste avant des réformes du Conseil.

À partir du prochain septiel, l'ordre du jour sera publié et non mis dans les archives privées.

Auteur : Membre Hugo




Répartition mensuelle d'atharines

Proposition d'un changement des taux pour les arrivées d'atharines :
- 45% iront à l'Office (contre 55% actuellement)
- 20% iront au Conseil (inchangé)
- 30% iront aux institutions (contre 20% actuellement)
- 5% iront au Conclave (inchangé)

De plus la Bibliothèque d'Ambre ne serait plus concernée par la rémunération mensuelle de ses membres actifs à cause du manque d'activité, et passerait plutôt sur un système de primes ponctuelles à demander au Conseil, en justifiant l'activité.

Les deux propositions sont approuvées.

Sylkabe : Pour
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Lyos : Pour
Bag'Thazar : Absent
Lellion : Pour
Ashan : Blanc

Auteur : Honoré Lellion

Géologue Hugo

Le 02/01/21 à 18:38


Séance de l'Amiah 8 d'Aubeciel an III



Vote pour la tenue de la séance
Du fait que ce Conseil a eu lieu pendant les élections, un doute a été émis sur le fait que nous devions, ou non, tenir une séance du Conseil.

Sylkabe : Pour
Ashan : Contre
Hugo : Pour
Nausicaa : Blanc
Lellion : Contre
Bag'Thazar : Absent
Lyos : Pour

La séance a donc débuté.

Vote du président de séance
Aucun membre du Conclave n'était présent à cette séance.
Volontaires : Honoré Ashan, Membre Hugo.

Sylkabe : Hugo
Ashan : (blanc)
Hugo : Hugo
Nausicaa : Ashan
Lellion : Ashan
Bag'Thazar : Ashan
Lyos : Ashan et Hugo

Ashan a assumé le rôle de président de séance.




Statut des ressources nécessaire à la Cité - Modification

L'ajout de l'alinéa suivant a été approuvé :
« Si les finances du Conseil ne le permettent pas, la consigne peut être remplacée par une simple promesse de paiement futur, qui sera honorée lorsque le Conseil disposera des fonds suffisants. Ce paiement sera effectué à la prochaine livraison d'atharines au Conseil. »

Sylkabe : Pour
Ashan : Pour
Hugo : Pour
Nausicaa : Pour
Lellion : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour

Auteur : Membre Bag'Thazar





Demande d'agrandissement de la demeure du Cabinet de Géologie

Les demandes et plans transmis dans la lettre jointe ont été approuvés par le Conseil.
[HRP] https://hugoland.net/HB/lettre_cab_geol.png [/HRP]

Sylkabe : Pour
Ashan : Pour
Hugo : Pour
Nausicaa : Pour
Lellion : Pour
Bag'Thazar : Pour
Lyos : Pour

Auteur : Membre Hugo


Fin du mandat.







Séance de l'Amiah 15 d'Aubeciel an III



Salon de tatouage de Fayshia
La Membre a demandé l'autorisation d'utiliser un local présent près de l'entrée des Thermes de la Cité pour ses activités de tatouage et d'un art lié à la Loge.

Hugo : Pour
Basyle : Pour
Ashan : Pour
Lysia (remplaçante de Niben) : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Blanc
Roland : Pour

Auteure : Membre Fayshia




Paiement de la Plume

Une demande de financement de quelques dizaines d'atharines pour financer les concours de la cérémonie des mains organisée par les kaer'nins de l'Ordre le 22eme cyclame de Aubeciel.

Reporté en attente de la présence de l'auteur.

Par ailleurs, le Conseil doit toujours au journal la deuxième partie du paiement voté/promis par le précédent mandat, de 45 atharines.

Auteur : Apprenti Zimon




Institution Garde des Brumes

Le Conseil approuve le passage de la Garde des Brumes de groupe à institution :

Hugo : Pour
Basile : Pour
Ashan : Pour
Lysia (remplaçante de Niben) : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Pour
Roland : Pour

Auteur : Apprenti Poltorak




Réforme du pouvoir judiciaire

Vote pour la transmission au Conclave d'une troisième version du texte, appliquant les modifications demandées.

Hugo : Pour
Basile : Pour
Ashan : Pour
Lysia (remplaçante de Niben) : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Pour
Roland : Pour

Auteur : Honoré Ashan




Attribution et réattribution des habitations

Pour officialiser la compétence du Conseil des Brumes à attribuer les demeures à la place du Conclave. Notons que cette tâche a déjà été plusieurs fois déléguée au Conseil.
La révision de l'article III de la Constitution est approuvée.

Hugo : Pour
Basile : Pour
Ashan : Pour
Lysia (remplaçante de Niben) : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Pour
Roland : Pour

Auteur : Honoré Ashan




Réforme de la Constitution

Le Membre Satoki sera en charge de mettre en place un groupe pour la rédaction de la nouvelle Consitution ; cf. le panneau des annonces.




Ajout d'un système de référendum

Le Conseil a approuvé la transmission au Conclave d'un projet de révision de l'article X et d'ajout d'un article XXVII dans la Constitution.
En cas de décision du Conclave d'ordre non-mythique, le Conseil pourra la contester en posant une question fermée à laquelle les citoyens répondront "oui" ou "non".

Hugo : Pour
Basile : Pour
Ashan : Pour
Lysia (remplaçante de Niben) : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Pour
Roland : Pour

Auteur : Apprenti Basyle




Rénovation des rues de la Cité

Pour que l'Office publie des missions rémunérées visant à rénover les chemins et rues de la Cité afin que les citoyens ne marchent plus dans la boue. Chaque guilde pourra envoyer une personne pour s'assurer que le travail effectué par ceux prenant les missions convienne au thème architectural de son quartier rattaché. Distance linéaire de rues restant à modifier : 1,5 kb, plus la surface de la place devant le Sanitarium.
Pour l'ajout d'un escalier rejoignant l'entrée de la maison d'Elenna et la Promenade de la Baie : "Rue de la Mouette".
Pour le prolongement de la Rue du Pianiste jusqu'à la Chambre des Artisans.

Hugo : Pour
Basile : Pour
Ashan : Pour
Lysia (remplaçante de Niben) : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Pour
Roland : Pour

Auteurs : Membre Hugo, Apprentie Eli




Note : à des fins de clarté, les textes des articles modifiant la Constitution n'ont pas été recopiés sur la présente archive. Nous vous invitons à lire la Constitution dès que celle-ci sera modifiée en conséquence.


Géologue Hugo

Le 16/01/21 à 14:48


Séance de l'Amiah 22 d'Aubeciel an III



Paiement de la Plume

Concernant le second paiement des rédacteurs de la Plume, il a été remis au représentant du journal une lettre de créance lui permettant de récupérer sa somme auprès de l'Office directement dans les comptes du Conseil comme prévu dans la disposition du 07 Ocrefeuille an II.

Auteur : Apprenti Zimon



Demande d'agrandissement de la demeure de la Membre Lyrwen

La demande transmise a été approuvée par le Conseil.

Hugo : Pour
Basyle : Blanc
Ashan : Pour
Niben : Blanc
Nausicaa : Absente
Satoki : Pour
Roland : Pour

Auteure : Membre Lyrwen



Cérémonie d'échange de mentors

La demande consistant en la formulation d'une cérémonie selon une procédure définie a été refusée.

Hugo : Pour
Basyle : Contre
Ashan : Contre
Niben : Blanc
Nausicaa : Absente
Satoki : Contre
Roland : Blanc

Auteure : Apprentie Chayah





Séance de l'Amiah 29 d'Aubeciel an III



Commerce d'Ackatar

L'attribution d'une parcelle destinée à l'apiculture en dehors de la Cité a été acceptée.
Le lieu de l'échoppe sera choisit en fonction des échoppes disponibles, selon son libre choix.

Ashan : Pour
Satoki : Pour
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Niyah (remplaçante de Niben) : Pour
Lyras (remplaçant de Basyle) : Pour
Lyos (remplaçant de Roland) : Pour

Auteur : Apprenti Ackatar



Demande d'Eurydice

L'établissement d'un verger au sud-ouest, bien au sud pour ne pas dérangé la zone concernée par les affaires Mythique de l'Ordre, et ce en accord avec le Conclave a été acceptée.

Ashan : Pour
Satoki : Pour
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Niyah (remplaçante de Niben) : Pour
Lyras (remplaçant de Basyle) : Pour
Lyos (remplaçant de Roland) : Pour

Auteure : Apprentie Eurydice



Répartition des Atharines

L'Office a fourni 360 atharines à transmettre au Démentium, Sanitarium, et à l'académie.
Les atharines seront divisées en trois part égales de 120 atharines chacunes, pour chaque institution.

Ashan : Pour
Satoki : Neutre
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Niyah (remplaçante de Niben) : Neutre
Lyras (remplaçant de Basyle) : Pour
Lyos (remplaçant de Roland) : Pour

Auteur : Honoré Lellion



Extension des égouts

La mise en place de préparatifs, comme la vérification des sous-sols de la Cité et leur capacité à soutenir de nouveaux canaux dans le but d'étendre les égouts, notamment au niveau du Port a été acceptée.

Ashan : Pour
Satoki : Neutre
Nausicaa : Pour
Hugo : Pour
Niyah (remplaçante de Niben) : Pour
Lyras (remplaçant de Basyle) : Pour
Lyos (remplaçant de Roland) : Pour

Auteur : Membre Hugo





Séance de l'Amiah 5 de Fontame an III



Rémunération de la Garde des Brumes

La rémunération qu'est en droit d'accorder le Conseil des Brumes à une institution de l'Ordre a été refusée en ce qui concerne la Garde des Brumes.

Ashan : Pour
Satoki : Absent
Nausicaa : Contre
Hugo : Pour
Niben : Contre
Basyle : Contre
Roland : Contre

Auteur : Apprenti Poltorak



Chemin de fer

[HRP]
https://drive.google.com/file/d/1DqKEgY9BYGYvEygl0YnDJZqHn72cEbNg/view?usp=sharing
[HRP]

Comprendra un accès en dehors de la muraille de la cité, d'un tunnel vertical pour atteindre les chemins de fer. Il suivra dans le principe, et sauf cas de force majeur, le tracé proposé au Conseil et demandera la consultations d'experts géologues et Radiants à ce propos. Il validera aussi l'installation de station d'accès ponctuant les chemins pour accéder aux lieux.
Le projet comporte aussi la mise en place des missions permettant de transformer ce chemin de rails en un chantier formé par mission ou selon, par bénévolat. Les missions subordonnées à la vérification par le Géologues et les Radiants.

Le projet a été accepté.

Ashan : Pour
Satoki : Absent
Nausicaa : Pour
Hugo : Absent
Niben : Pour
Basyle : Pour
Roland : Pour

Auteur : Honoré Alexender

Banni Ashan

Le 05/02/21 à 23:36


Séance de l'Amiah 12 de Fontame an III



Demande de Sylkabe - Machine à teinte de roche

Le projet concernant la mise en place par le Collectif Radiant d'une machine permettant de teindre les roches a été accepté, montant son accord de se pencher sur son financement. Celui-ci sera décidé une fois l'estimation faite par la guilde.

Ashan : Pour
Satoki : Blanc
Nausicaa : Absente
Hugo : Pour
Niben : Absent
Basyle : Absent
Roland : Pour

Auteure : Membre Sylkabe



LOI PORTANT À LA VÉRIFICATION DE L'UTILISATION DES FINANCEMENTS

La loi obligeant de tracer les paiements d'atharines faits aux institutions via et par le biais de l'Office des Brumes, lui permettant d'enquêter en cas de fraude attester par l'obligation de vérification, a été acceptée.
(Pour les détails, veuillez contacter un membre du Conseil).

Hugo : Pour
Ashan : Pour
Roland : Pour
Satoki : Pour
Niben : Absent
Basile : Absent
Nausicaa : Absente

Auteurs : Honoré Ashan et Membre Hugo



Projet - Récupération de l'Arsenal

La proposition prenant la forme de mission proposée à l'Office, dans le but de remonter les différentes pièces d'artilleries disparues et endommagées, pour ensuite être réparées, a été acceptée.
Le membre Satoki se chargera de la supervisation.

Ashan : Pour
Hugo : Pour
Roland : Pour
Satoki : Pour
Niben : Absent
Nausicaa : Absente
Basile : Absent

Auteur : Honoré Ashan





Séance de l'Amiah 19 de Fontame an III



Proposition - Refonte architecturale et urbanistique de la Cité des Brumes

Le projet de l'urbanisme organisé par l'Arkhyel Niyah a été approuvé à l'unanimité des conseillers présents.

Le projet s'organisera sur plusieurs septiel entre l'Office des Brumes et les Bâtisseurs. Le Conseil autorise l'Office des Brumes a rémunéré les bâtisseurs et les volontaires afin d'accélérer le projet.

Le Conclave approuve également le projet de l'urbanisme.

Roland : Absent
Nausicaa : Absente
Niben : Pour
Basyle (Devnehm) : Pour
Ashan : Pour
Satoki : Pour
Hugo : Pour

Auteurs : Arkhyel Niyah et Membre Daerhal

Banni Ashan

Le 25/02/21 à 20:16


Séance de l'Amiah 27 de Fontame an III



Trois Conseillers présents, aucun membre du Conclave.

Demande de Valbrume

Le Conseil approuve l'ouverture du commerce du Dignitaire Valbrume, à l'emplacement indiqué, sur les quais.

Ashan : Pour
Satoki : Pour
Hugo : Pour
Nausicaa : Absente
Niben : Absente
Basyle : Absente
Roland : Absente




Les Conseillers ont ensuite débattu de quelques formulations à propos de la proposition de Constitution et de vides juridiques sur certaines lois. Il conviendra d'attendre la présence de plus de Conseillers ainsi que d'un membre du Conclave.

Géologue Hugo

Le 27/02/21 à 03:43


Séance du Fetiah 6 de Lunatia an III



Trois Conseillers présents, aucun membre du Conclave.

Demande d'Alexender

L'Honoré prévoit d'offrir des formations complètes en corie au prix de trente atharines. Il demandait si le Conseil pouvait en financer tout ou partie pour les élèves.

Après un certain temps de discussions avec le concerné, le Conseil et l'Office, la décision est reportée jusqu'à ce que les Conseillers soient plus nombreux. Il est aussi demandé aux bénéficiaires de la subvention de se rendre à cette séance dans le but de convaincre le Conseil.

En d'autres termes il appartient pour l'instant aux futurs élèves de motiver une demande de financement.




Fête de l'Ordre

Comme publié à ce moment dans les Annonces du Conseil, la Fête de l'Ordre a été décalée en attente du retour des Patrouilleurs.




Nous avons ensuite discuté de quelques modifications concernant la proposition de nouvelle Constitution.






Séance de l'Amiah 12 de Lunatia an III



Trois Conseillers présents, aucun membre du Conclave.


Un pont pour le Chapitre Nitescent

La guilde demande au Conseil un pont qui soit praticable à leurs Éblouis, puisque le passage actuel nécessite des sauts de plateforme en plateforme. Cependant celui-ci ne doit pas bloquer le passage de navires.

Pour la demande d'un devis au Technosyndicat afin de construire un pont permettant de manière ponctuelle à faire passer un navire.
Ce dernier devra toujours, en temps normal, laisser passer les barques personnelles.

Roland : Absent
Nausicaa : Absente
Niben : Absent
Basyle : Absent
Ashan : Pour
Satoki : Pour
Hugo : Pour

Auteur : Honoré Ashan




Plusieurs sujets restent en attente de la présence du Conclave.
Nous prierons le Conclave d'envoyer un représentant lors de la prochaine séance.

Géologue Hugo

Le 19/03/21 à 11:28


Séance du Somiah 21 de Lunatia an III



Six Conseillers présents, un membre du Conclave.


Demande de Calgeka : financement corie

Le Conseil approuve la subvention de douze Atharines à la Remortelle Calgeka, concernant le sujet des cours de corie.

Basyle : Absent
Niben : Contre
Roland : Pour
Ashan : Blanc
Nausicaa : Pour
Satoki : Blanc
Hugo : Pour




À propos des terrains dans la Cité...

Le Conseil approuve l'envoi au Conclave d'une loi à ajouter au Code Pénal concernant :
• l'interdiction y compris pour les guildes et institutions d'entreprendre des travaux impactant l'extérieur des bâtiments, des routes, ou ajoutant de nouveaux souterrains, sans autorisation du Conseil,
• l'obligation pour le Conseil de faire un plan précis du territoire réservé à chaque Guilde et Institution afin d'éviter les abus. Le Conseil en tiendra compte avant d'autoriser un projet de construction.

Basyle : Absent
Niben : Blanc
Roland : Pour
Ashan : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Pour
Hugo : Pour

Auteur : Membre Hugo




Marché des Brumes & Fête de l'Ordre

Le Marché aura lieu le 27 de ce mois à 16H, sur le port nouvellement construit.
La Fête, maintenant que les Patrouilleurs sont de retour d'expédition, aura également lieu le 27, mais à 21h.
Responsable : Membre Hugo




Réforme de la Constitution

La nouvelle Constitution dont l'écriture, par un groupe, a été dirigée par le Membre Satoki, a été approuvée par le Conseil, ainsi transmise au Conclave pour approbation.

Basyle : Absent
Niben : Blanc
Roland : Pour
Ashan : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Blanc - compte tenu qu'il est l'écrivain du projet -
Hugo : Pour




Loi sur les évasions

L'ajout au Code Pénal d'une loi sur les évasions a été approuvé par le Conseil, ainsi transmis au Conclave pour approbation.

Basyle : Absent
Niben : Blanc
Roland : Pour
Ashan : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Blanc - compte tenu qu'il est l'écrivain du projet -
Hugo : Pour

Auteur : Membre Satoki




Réforme du pouvoir judiciaire

Ce texte a été approuvé par le Conseil, ainsi transmis au Conclave pour approbation.

Basyle : Absent
Niben : Blanc
Roland : Pour
Ashan : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Blanc - compte tenu qu'il est l'écrivain du projet -
Hugo : Pour

Auteur : Membre Satoki




Révision de la Loi Martiale

La révision de ce texte, pour le rendre plus clair, a été approuvée par le Conseil, ainsi transmise au Conclave pour approbation.

Basyle : Absent
Niben : Blanc
Roland : Pour
Ashan : Pour
Nausicaa : Pour
Satoki : Blanc - compte tenu qu'il est l'écrivain du projet -
Hugo : Pour

Auteur : Membre Satoki




Un pont pour le Chapitre Nitescent

Le Conseil approuve et finance le devis du Technosyndicat pour un pont levis à vapeur, pour 42 atharines, respectant le cahier des charges suivant :
• en position abaissée, le pont laisse passer les personnes, y compris les Nitescents aveugles, en toute sécurité,
• en position abaissée, le pont permet le passage des barques personnelles,
• en position levée, le pont permet le passage de navires plus volumineux entre la mer et le hangar du Collectif.

Basyle : Absent
Niben : Absent
Roland : Pour
Ashan : Blanc - compte tenu qu'il est l'écrivain du projet -
Nausicaa : Pour
Satoki : Pour
Hugo : Pour

Auteur : Honoré Ashan, suivi : Membre Hugo




Bureau des Affaires Étrangères

Le Conclave réfléchit encore sur les candidatures et l'organisation de ce bureau. Il tiendra au courant le Conseil.

Géologue Hugo

Le 22/03/21 à 11:57


Décisions du Conseil



Cette décision du Conseil a été semblerait-il, retardé suite à mon intervention dans leur archive. La faute m'en incombe certainement. Je me permet donc de la mettre à votre disposition conformément à la loi de publication des décisions du Conseil.

Exclusion des Conseillers Niben et Basyle

Les Conseillers Niben et Basyle sont destitués de leurs fonctions pour les raisons suivantes :
- Un absentéisme répété de la part des deux Conseillers, arrivant à quatre absences pour le Remortel Niben et cinq absences pour le Remortel Basyle consistant dans le motif principal.
- Une inactivité croissante consistant en le fait de ne pas s'être occupé d'un seul projet depuis le début de la session.
- Une indécision complète qui prend ces Remortels quant à leurs votes, consistant à voter purement et simplement blanc à quasi toutes les décisions.

Défense du Membre Niben

Nous avons effectué notre transition Chapitre Concile en même temps que les élections, donc les absences imprévues furent d'ordre mythique. Néanmoins comme l'a souligné le conseiller Hugo ce qui est "impardonnable" c'est l'absence de justification. Encore une fois, ces absences étant imprévues nous ne pouvions les justifier. Pour vous donner un exemple, l'Arkhyel Lyras nous a ordonné, lorsque nous étions recrues, de ne pas rentrer à la Cité avant d'avoir trouvé un certain lieu. Nous empêchant donc d'assister à l'un des conseils et de l'anticiper.

Quand bien même je n'ai pas proposé de projet, il serait mentir que de dire que j'assistais aux conseils sans rien faire. Je suis plusieurs fois intervenu dans les diverses demandes de citoyens, répondus aux missives qui m'étaient transmises pour le conseil ou encore ai participé aux élections des juges publics au travers du Maître Fenitis.

7 votes blancs sur 20, ce qui n'est donc pas une majorité. Et cela ne relève pas d'une indécision mais bien d'une non volonté de m'impliquer dans des décisions qui concernaient l'Ordre et donc ne me concernaient pas.


Défense de l'Apprenti Basyle

Notre absentéisme répété s'explique par le fait que nous ayons été très pris par nos activités au Concile Ecarlate, il s'agit donc là d'une indisponibilité d'ordre mythique indépendante de notre volonté. De plus, d'autres conseillers, en la personne de l'Apprenti Roland et la Membre Nausicaa, ont été tenus à l'écart du conseil par leur guilde, et cela ne leur a pourtant nullement été reproché.

Il a été dit que nous n'avons porté aucun projet devant le Conseil, ce qui est faux: J'ai proposé une réforme de loi, sur laquelle j'ai travaillé pendant deux sessions, avant qu'elle ne soit refusée par le Conclave, pour des motifs légitimes. A côté de ça, l'Apprenti Roland par exemple n'a strictement rien fait. Donc nous exclure pour ce motif erroné n'est pas justifié.

Enfin, on nous reproche notre indécision constante: Il est facile de constater, dans les archives du Conseil, que j'ai bien plus souvent voté Pour ou Contre, que voté Blanc. Encore une fois il s'agit d'accusations infondées.


Ashan : Pour
Hugo : Pour
Nausicaa : Blanc
Roland : Contre
Satoki : Pour
Niben : Contre
Basyle : Absent

Mort Kisure

Le 22/03/21 à 20:18


Séance de l'Amiah 26 de Lunatia an III



Quatre Conseillers présents (cette fois sur un total de cinq et non sept) au début, trois ensuite. Un membre du Conclave présent.

La séance a débuté après un demi horyel de discussions à propos des Conseillers destitués qui disaient avoir une lettre contredisant la décision du Conseil et l'archive écrite par le Sage Kisure ci-précédente. Le représentant du Conclave a décidé de la non-légitimité de la lettre.

Décisions du Conclave

Le Conclave a statué sur les textes de loi transmis à la précédente séance (voir deux feuilles d'archive plus haut dans ce présent dossier pour les détails).
Tous les textes ont été refusés.

Le Membre Satoki a choisi cet instant pour présenter sa démission. Le nombre de Conseillers reste cependant à cinq, sans descendre à quatre, car rien ne régit les démissions : cela ne comptera que comme une absence.




Rémunération des membres de la Garde des Brumes

Ce sujet était mis en attente de plus d'activité de la part de l'institution avant que celle-ci ne revienne à cette séance.
Le Conseil approuve la rémunération des Gardes.

Zimon (remplace Ashan) : Pour
Hugo : Pour
Roland : Pour
Satoki : Absent
Nausicaa : Absente

Auteur : Apprenti Poltorak




Réforme du pouvoir judiciaire

Propositions concernant la Justice :
• sur les modalités d'accusation devant un tribunal : rendre caduque une plainte si l'accusateur n'est pas présent deux fois de suite à un jugement,
• sur l'autorisation d'être défendu devant la loi de la Cité par un tiers.

Le sujet nécessiterait une modification de la Constitution, donc quatre conseillers présents sur les cinq, or nous n'étions à ce moment que trois présents.
Le sujet est reporté.

Auteur : Honoré Ashan




Une manière d'éviter des morts inutiles

L'Apprenti proposait de rendre pénalement responsable le Démentium dans le cas où un fou commettrait des infractions ou crimes, si rien n'est fait pour au moins éviter cela, par exemple en avertissant la population avec le nom de la personne folle.

En attente de la présence d'un responsable du Démentium.

Auteur : Apprenti Rodrek



Géologue Hugo

Le 28/03/21 à 23:23


Séance de l'Amiah 2 de Chassevent an III



Trois Conseillers présents sur cinq et au maximum trois membres du Conclave.

Une manière d'éviter des morts inutiles

Le projet a été refusé par veto du Démentium avec les raisons suivantes :
• l'Institution n'a aucun soucis avec la communication, mais en revanche elle refuse d'être tenue responsable pénalement, car le comportement d'un patient peut changer d'une séance à une autre ;
• un patient dangereux est normalement déjà censé être enfermé dans une chambre voire cellule spéciale du Démentium.

Auteur : Apprenti Rodrek




Résultats des votes du Conclave

La dernière fois, le Conclave avait annoncé avoir refusé les textes suivants :
• Réforme de la Constitution
• Révision de la Loi martiale
• Réforme du pouvoir judiciaire
• À propos des terrains dans la Cité

Lors de cette séances, nous avons eu les résultats des votes, en nombre de Pour, de Contre et de Neutre.
Les votes du Conclave sont anonymes et donnés sans justification.
Il a été dit qu'il appartiendra aux Conseillers de s'entretenir avec des membres du Conclave pour trouver des raisons aux refus, voire des compromis.






Séance de l'Amiah 9 de Chassevent an III



Prise de fonction des nouveaux Conseillers - tous présents. Un membre du Conclave.

Réforme interne - "Soyons efficaces !"

Divers changements dans l'organisation du Conseils et de la préparation des séances afin de les rendre plus rapides.
Également, l'attribution à chaque Conseiller d'un poste spécifique, dont vous pouvez trouver la liste dans l'archive "Annonces du Conseil".

Iridius : Pour
Ashan : Pour
Alexender : Pour
Hugo : Pour
Croissant : Pour
Calgeka : Pour
Zimon : Pour

Auteur : Apprenti Croissant




Réforme du Pouvoir Judiciaire

Diverses modifications à transmettre au Conclave, notamment à propos de se faire défendre par un mandataire, de la régulation du temps de parole et de l'autorisation d'absence (si raison d'ordre mythique) d'un concerné à un procès.

Pour les lois proposées par l'Honoré Ashan :

Approuvé

Iridius : Blanc
Ashan : Pour
Alexender : Pour
Hugo : Pour
Croissant : Pour
Calgeka : Pour
Zimon : Pour

Pour les lois proposées par l'Honoré Alexender :

Approuvé

Iridius : Pour
Ashan : Pour
Alexender : Pour
Hugo : Pour
Croissant : Pour
Calgeka : Pour
Zimon : Pour

Les propositions seront transmises au Conclave.




Cuisine de Zimon
Le Conseil autorise la mise en place d'un restaurant commun entre Zimon et Croissant, sur le port.

Iridius : Pour
Ashan : Pour
Alexender : Pour
Hugo : Pour
Croissant : Pour
Calgeka : Pour
Zimon : Pour

Auteur : Apprenti Zimon




Fêtes de la Cité

Durant ce mandat, nous aurons trois fêtes à préparer.

• La commémoration D'Awisa, fête Elferyde, prendra lieu le premier Solame.
• Le septiel de la Recréation du 14ième au 21unième de Luminiel, une fête de notre Ordre.
• La Commémoration de la nouvelle Nation, qui se tiendra du 8ième au 14ième cyclame de Plateflamme.

Chaque fête sera préparée trois ou deux septiels avant sa mise en place. Zimon a contacté les représentants de la Tora'Eylia.

Auteurs : Honoré Alexender, Apprenti Zimon




Extension des thermes

Pour l'ajout de salles individuelles dans les thermes. La Loge se chargera de les réaliser. À considérer les habitations de Ronge-Roche aux alentours.

Iridius : Pour
Ashan : Pour
Alexender : Pour
Hugo : Pour
Croissant : Pour
Calgeka : Pour
Zimon : Pour

Auteur : Apprenti Croissant




Payer des professeurs civils

Pour une rémunération systématique de la transmission de Savoirs à l'Académie, pour encourager les citoyens à donner des cours.

Veto de l'Académie - proposition retirée
Justification donnée par l'Institution (Membre Hugo) :
« Un système a déjà été mis en place pour donner de manière ponctuelle, si ce n'est exceptionnelle, quelques Atharines à un professeur dont le cours aurait nécessité une grande préparation et ayant été jugé très bon.
Dans tous les cas le Régent Ruunes et moi-même désapprouvons l'idée de motiver chaque cours, chaque transmission de Savoir, par la valeur pécuniaire → réunion du Conseil Académique du 13ème cyclame de Givrevent an II. »

Auteur : Apprenti Croissant




Refonte de la Chambre des Artisans

Le vote est reporté : il reste des choses à discuter et la CdA est déjà en cours de réorganisation interne.




Financer les ouvertures de commerce

Pour que le Conseil examine au cas par cas les besoins financiers des ouvertures de commerces, notamment pour l'achat initial de matériel et de matériaux. Les financements se feront sur les fonds du Conseil.
Notons qu'il reste des détails à discuter qui donneront lieu à un autre vote à une prochaine séance, ce vote-ci approuve le principe.

Iridius : Pour
Ashan : Pour
Alexender : Pour
Hugo : Pour
Croissant : Pour
Calgeka : Blanc
Zimon : Pour

Auteur : Apprenti Croissant




Hangar et stockage

Pour construire un hangar souterrain sécurisé pour y stocker des matières premières, de la nourriture et des armes pour les périodes de crises (sièges, très mauvaises récoltes, événements mythiques cataclysmiques ...).
Le remplissage sera réalisé au travers de mission proposée par l'Office.
La construction sera réalisée en une nouvelle salle souterraine à l'Office.

Iridius : Pour
Ashan : Pour
Alexender : Pour
Hugo : Pour
Croissant : Pour
Calgeka : Pour
Zimon : Pour

Auteur : Honoré Iridius




Encadrement de l'élection du Meneur de la Garde

Le Conseil approuve la transmission du texte suivant au Conclave :
"Ne peut se présenter à l'élection du Meneur de la Garde des Brumes qu'un membre actif de la Garde depuis au moins deux septiels, ou un citoyens pouvant attester d'une formation similaire dans son passé."

Iridius : Contre
Ashan : Pour
Alexender : Contre
Hugo : Pour
Croissant : Contre
Calgeka : Pour
Zimon : Pour

Lyos (en tant que représentant de l'Institution concernée) : Pour

Auteur : Apprenti Zimon




Coffre fort

Pour mettre en place une mission à l'office, sur les fonds du Conseil, pour la préparation d'un coffre-fort de sept clefs pour les Conseillers, afin d'y mettre les documents confidentiels et le budget d'atharines.

Iridius : Pour
Ashan : Pour
Alexender : Pour
Hugo : Pour
Croissant : Pour
Calgeka : Pour
Zimon : Pour

Auteur : Apprenti Croissant

Géologue Hugo

Le 10/04/21 à 15:51


Réunion du Conseil du 4 Amiah de Luminel, an III

Membres présents:

Calgeka
Alexender
Croissant
Hugo

Scribe de Séance:

Ragnawak

1. Ouverture d'une Forge, à la demande de la Citoyenne Elenna, d'une taille supérieure à celle de la Chambre des Artisans. En raison:

.Production d'Adamantin au bénéfice de la Cité prévue.
.Indépendance des locaux et production accrue grâce à l'achat de machines du Collectif.
.Expérimentation de l'apprenti Agatharan sur des matériaux expérimentaux, en dehors de la Cité pour des raison de sécurité.

Calgeka: Report
Alexender: Report
Croissant: Report
Hugo: Pour

2. Fermeture du Cabinet de Psychologie de la Citoyenne Laula, sur demande du Docteur Niben.

.Non-consultation du Démentium.
.Manque d'expérience de la membre Laula.
.Non-consultation du Conseil.

Calgeka: Report
Alexender: Report
Croissant: Report
Hugo: Blanc

3. Ouverture du commence du Citoyen Archi

Calgeka: Refus
Alexender: Refus
Croissant: Refus
Hugo: Refus

4. Suivi du Marché des Brumes, de la part du Maître Valbrume.

.Rangement des échoppes temporaires sur le quai.

5. Révision du système de rémunération des Institutions par le Membre Hugo.

.Clarification de loi: Rémunnértion à chaque livraisons d'Athariens pour certaines institutions.

Calgeka: Pour
Alexender: Pour
Croissant: Refus
Hugo: Pour

Report.

6. Permission pour les groupes d'obtenir un financement au même titre que des institutions.

Calgeka: Pour
Alexender: Blanc
Croissant: Pour
Hugo: Pour

7. Révision de la Constituion par le Conseiller Croissant.

.Inscription du drapeau, de l'écharpe d'élu et des langues.

Calgeka: Pour
Alexender: Pour
Croissant: Pour
Hugo: Pour

8. Discussion autour du budget à allouer au futur quartier de "La Nouvelle-Brume"

150 Atharines, avec proposition de mention au Conclave pour partager les frais.

.Proposition de mission pour trouver un chef de Projet.


Calgeka: Pour
Alexender: Pour
Croissant: Pour
Hugo: Pour

Dehinn Valbrume

Le 07/06/21 à 23:44


Réunion du Conseil du 11 Amiah de Luminel, an III

Membres présents :

Alexender
Calgeka
Croissant
Hugo
Iridius

Scribe de Séance :

Isaak

1. Droit à l’attribution d’un commerce pour l’Apprentie Lysia.

.La citoyenne choisira l'emplacement de son échoppe.

Alexender : Pour
Calgeka : Pour
Croissant : Pour
Hugo : Pour
Iridius : Pour

2. Conservation du commerce du Membre Flairmalin.

.Le citoyen aimerait conserver la place de son échoppe.

Alexender : Pour
Calgeka : Pour
Croissant : Pour
Hugo : Pour
Iridius : Pour

3. Ouverture d'une Forge, à la demande de la Citoyenne Elenna, d'une taille supérieure à celle de la Chambre des Artisans. En raison:

.Production d'Adamantin au bénéfice de la Cité prévue.
.Indépendance des locaux et production accrue grâce à l'achat de machines du Collectif.
.Expérimentation de l'apprenti Agatharan sur des matériaux expérimentaux, en dehors de la Cité pour des raison de sécurité.

Alexender : Blanc
Calgeka : Blanc
Croissant : Pour
Hugo : Pour
Iridius : Pour

4. Fermeture du Cabinet de Psychologie de la Citoyenne Laula, sur demande du Docteur Niben.

.Non-consultation du Démentium.
.Manque d'expérience de la membre Laula.
.Non-consultation du Conseil.

Alexender : Blanc
Calgeka : Pour
Croissant : Pour
Hugo : Pour
Iridius : Pour

5. Financement de la fête des sciences à hauteur de 50A.

.Fête destinée à réparer le hangar, d'après la Guilde du Collectif Radiant.

Alexender : Blanc
Calgeka : Pour
Croissant : Pour
Hugo : Pour
Iridius : Pour

6. Demande de révisions et modifications des articles II, X et XI du Code Economique

.Pour que la clarification des rémunérations.

Alexender : Pour
Calgeka : Pour
Croissant : Pour
Hugo : Pour
Iridius : Blanc

7. Création du bureau des affaires étrangères

.Les citoyens Sylkabe, Sulfur et Daerhal feront partis de son Emissariat.

Alexender : Blanc
Calgeka : Blanc
Croissant : Pour
Hugo : Pour
Iridius : Blanc

8. Approbation d’un traité d’alliance avec Massilia

.Le traité sera officiellement signé lors de l'inauguration du quartier diplomatique.

Alexender : Pour
Calgeka : Pour
Croissant : Pour
Hugo : Pour
Iridius : Pour

Dehinn Valbrume

Le 12/06/21 à 00:12

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