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Séance du 26ème cyclame de Fontame an V

Législateurs présents : 4/8, puis 5/8 à partir du sujet n°4.

Invités/auditionnés : Honoré Satoki (sujet n°3)

1. Revendication territoriale du Collectif Radiant
Proposition : Waël

« Celles-ci comportent l'intégralité d'un mont encore non nommé, au nord-est du Mont Lotus. A cela s'ajoute un sommet encore non nommé au nord-ouest du précédent, ainsi que l'ensemble de leurs terres et eaux limitrophes. La frontière nord du sommet susmentionné s'arrête là où commence celle du village d'Aurilon. »

Globalement, ce qui semble être deux terrains entourés de rivières.

Eweldan (Eviathys) : pour
Gotom : absent
Hugo : pour
Lerynon : absent
Lyos : pour
Rodrek : pour
Uboelblatt : absente
Représentant de Massilia : absent

2. Revendication territoriale du Cénacle Hermétiste
Proposition : Unidiel

Globalement, une ellipse centrée sur leur bâtiment en haut de leur montagne, allant vers le nord jusqu'en bordure du camp des Protecteurs, et vers l'ouest jusqu'à la pointe rocheuse.

Accepté sous condition que l'auberge Sapère ne soit pas incluse (sauf accord conclu avec les concernés) et que seule la partie du port qui leur appartiendra soit incluse (cela veut dire qu'il est possible qu'une partie non-Alchimiste du futur port soit dans l'ellipse tracée sur le plan de leur demande).

Eweldan : pour
Gotom : absent
Hugo : pour
Lerynon : absent
Lyos : pour
Rodrek : pour
Uboelblatt : absente
Représentant de Massilia : absent

3. Revendication territoriale du Chapitre Nitescent
Proposition : Satoki

« Ce domaine correspond ainsi à ce que nous avons pris l’habitude de nommer « la Chaldée », comprenez l’ensemble des territoires arides situés au nord des Monts Lotus. »

Eweldan : pour
Gotom : absent
Hugo : pour
Lerynon : absent
Lyos : pour
Rodrek : pour
Uboelblatt : absente
Représentant de Massilia : absent

4. Revendication territoriale du Clan d'Émeraude
Proposition : Eweldan

Il s'agit d'un rectangle comprenant leur village ainsi qu'une marge de 40 blocs tout autour.
Il a été dit qu'un projet à l'Assemblée visera par la suite à mettre, ou non, les forêts alentour sous un statut différent (forêt sous leur protection sans être directement un territoire totalement réglementé).

Eweldan : pour
Gotom : pour
Hugo : pour
Lerynon : absent
Lyos : pour
Rodrek : pour
Uboelblatt : absente
Représentant de Massilia : absent

Pour rappel, les revendications territoriales visent à sortir du Code de l'Urbanisme des zones spécifiques hors du Lotus. Les Lois de la République s'y appliquent toujours, à l'exception du Code de l'Urbanisme. L'Assemblée ne pourra donc ainsi plus avoir de pouvoir décisionnel sur les constructions dans ces zones. La Confrérie, la Loge, le Concile, le Lys et les Elferydes sont invités à procéder de même en fournissant un plan situant leurs terres.

5. Outrages en séance
Proposition : Hugo

Ajout dans le Code Pénal. L'article rend punissable la perturbation de séance, mais d'un autre côté, rend également punissable l'abus de ce pouvoir. Le texte commence par quelques considérations dans les débats, puis la partie active de la Loi est :

« [...] Est condamnable le fait de perturber les débats de l'Assemblée de la République en prenant la parole sans autorisation malgré un avertissement.
Est condamnable le fait d'abuser manifestement [du pouvoir de Président de séance] pour totalement empêcher une personne concernée de manifester son opinion du début à la fin de la séance, à condition que la personne ne provoque pas d'outrage ou d'obstruction. »

Eweldan : pour
Gotom : pour
Hugo : pour
Lerynon : absent
Lyos : pour
Rodrek : pour
Uboelblatt : absente
Représentant de Massilia : absent

Géologue Hugo

Le 01/03/23 à 00:06