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Forums >> La place publique >> Codex Juridique de la République des Brumes
| Message | Auteur / Date |
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Par la présente est déclaré l'application du Codex Juridique de la République des Brumes, conjointement à l'adoption en Séance de Conseil du Amiah 24 d'Ocrefeuille an III ayant suivi le septiel de délibération citoyenne. Le Codex Juridique est un corpus de textes de lois, regroupant l'ensemble des juridictions s'appliquant sur les territoires Déliréens, composant les Terres de la République des Brumes. Celui-ci sera mis à jour par ces diverses révisions, si celles-ci sont décidées par le Conseil de la République.
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Par la présente est déclaré l'application de la Constitution de la IIème République des Brumes, conjointement à l'adoption en Séance de Conseil.
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Dehinn Valbrume
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