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Citoyennes, Citoyens,

Par la présente archive, le Comité Révisionnel posera les révisions effectuées à la future Constitution, suivant les demandes et remarques citoyennes apportées.

Chacun et chacune est invité à deux choses, selon son propre souhait. Vous pouvez ici poser des questions pour clarifier des articles qui vous sembleraient opaque, ou des suggestions de modification pour les porter à l’étude au Comité.

C’est du désir de répondre au mieux à la voix du peuple souverain, que le désir de transparence, et l’appel aux réflexions de chacun, se font sentir. Cette Constitution nous appartient, à tous, et ce septiel permettra à chacun de se l’approprier.

Cordialement,

Valbrume ar Morenn, Président de Séance titulaire du Conseil des Brumes, Observateur en qualité de Représentant du Conclave.

Dehinn Valbrume

Le 21/09/21 à 22:14

Ajout d’un Préambule à la Constitution, suivant les suggestions du Maître Yarkane. Celui-ci a pour but d’affirmer la position que tiendra la République vis-à-vis du Mythe (décrit par les termes du “divin” et de la “divinité” dans un souci d’opacité aux yeux des nations étrangères consultant notre Codex) et du Conclave.

PRÉAMBULE

À l’aube de son Histoire, le peuple déliréen proclame sa croyance en l’égalité de toutes les créatures sentientes et conscientes sans distinction de nature, de race, de sexe, de genre, de religion et de croyance ainsi qu’en leur pleine et entière liberté au sein de la Nation.
Il proclame la volonté générale comme la plus sincère expression de l’intérêt mis au service du bien commun et reconnaît en cette Constitution son application juste et égale. Il proclame, en outre, la naissance de la République des Brumes et reconnaît en elle son légitime gouvernement.
Au cyclame de sa naissance, la République des Brumes proclame sa fidélité et son attachement au peuple déliréen ainsi qu’aux droits naturels, aux principes de la démocratie et à la volonté générale par laquelle elle se peut seulement fonder. Elle reconnaît, en outre, l’existence de la divinité ainsi que sa bénévolence dans la conduite du gouvernement civil et rappelle son vœu de concorde avec le Conclave, représentants juvéniles des volontés divines.

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Modification de l’article 3 de la Constitution, suivant les suggestions du Maître Yarkane. Les changements apportés ont pour but, tout comme dans le Préambule, de clarifier la position de la République vis-à-vis du Mythe, impliquant que les lois de celle-ci sont par nature dépendante des “lois du Mythe”, à savoir, les lois de notre Univers, dont le Conclave en sont les représentants de sa volonté.

Art. 3. Toutes les créatures sentientes et conscientes sont égales par leur nature juvénile devant la loi du peuple souverain, héritière par nature de la loi divine.

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Modification de l’article 21 de la Constitution, suivant les suggestions du Maître Sfaiga. Les changements apportés ont pour but de séparer de manière claire l’octroie des mandats pour les bâtiments civils et mythiques.

Art. 21. Les domiciles privés, les bâtiments de guilde, les bâtiments d’institution et les bâtiments de groupe sont inviolables. Seul(s) le(s) propriétaire(s) du bâtiment et ses (leurs) invités sont autorisés à y entrer, sauf contre-indication du (des) propriétaire(s) ou dirigeant(s).
Est considérée comme propriétaire moral d’un bâtiment privé toute personne morale y ayant établi de manière principale sa résidence permanente ou temporaire, ou disposant d’un acte de propriété établi exceptionnellement par le Conseil des Brumes avec l’accord du Conclave.
Est considérée comme propriétaire physique d’un bâtiment privé toute personne physique y ayant établi de manière principale sa résidence permanente ou temporaire, ou disposant d’un acte de propriété établi exceptionnellement par le Conseil des Brumes avec l’accord du Conclave, ou étant dirigeant principal de l’institution y ayant établi de manière principale sa résidence permanente ou temporaire.

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Modification de l’article 49 de la Constitution, suivant les suggestions du Maître Sfaiga. Les changements apportés ont pour but de clarifier la position du Conclave et des propriétaires de Guilde, seuls qualifiés à pouvoir octroyer des mandats dans des situations concernant ces types de terrain mythiques.

Art. 49. La Garde des Brumes :
1° est seule autorisée à pénétrer dans un terrain privé, une demeure privée, ou le bâtiment d’une guilde, d’une institution ou d’un groupe sur mandat octroyé et garanti par un membre du Conseil des Brumes (ici appelé « mandataire ») ;
2° reconnaît que, dans le cas d’une perquisition menée au sein du bâtiment d’une guilde, aucun mandat du Conseil des Brumes ne saurait être octroyé sans un accord préalable entre la Garde des Brumes et un représentant au Conclave de la guilde ou, à défaut, sur la suspicion d’un délit, ou dans le cas d’une urgence justifiée, entre la Garde des Brumes et un membre tiers du Conclave ;
3° reconnaît qu’au cours de chaque perquisition doivent être présents au moins un représentant du terrain, de la demeure, ou du bâtiment ainsi que le mandataire du Conseil des Brumes, qu’en l’absence de représentant et sans disponibilité de celui-ci sous vingt-quatre horyels la perquisition pourra avoir lieu en son absence, et qu’en l’absence de mandataire au moment de la perquisition, et sauf contre-indication exceptionnelle du Conseil des Brumes, celle-ci ne saurait avoir lieu ;
4° reconnaît que la légalité d’un mandat octroyé par un membre du Conseil des Brumes est reconnue, annulée, ou rectifiée de manière rétroactive par le Conseil des Brumes réuni ultérieurement en session pléniaire et que, en cas de litige, de fraude ou d’abus révélé par l’examen du Conseil des Brumes, le mandaté comme le mandataire s’exposent à des poursuites judiciaires ainsi qu’à l’ouverture d’un procès.

Dehinn Valbrume

Le 22/09/21 à 23:34