Forums >> La place publique >> Le Code de l'Urbanisme de la Cité des Brumes

A été voté ce cyclame par le Conseil des Brumes de l'application du Code de l'Urbanisme.

"Le Code de l’Urbanisme définit les droits et devoirs des Citoyens de la Cité des Brumes, concernant la construction, la destruction et la modification du bâti sur les territoires de la Cité des Brumes. Cet ensemble de lois ont pour but de combler les trous juridiques possibles, pouvant conduire à des situations de blocages lors des demandes et décisions portées au Conseil, tout en permettant de garantir le droit de propriété de chacun, ainsi que la cohérence architecturale tant esthétique que pratique de la Cité des Brumes."

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https://docs.google.com/document/d/14yrmiMxH6zAiCytOAPztcWLc7Rd1PrBJlAyRW91t5jk/edit?usp=sharing

Dehinn Valbrume

Le 24/06/21 à 22:29

Ajout de l'Article VII, relatif à la loi votée en Séance de Conseil, au 1er cyclame d'Ocrefeuille an II.

Dehinn Valbrume

Le 17/08/21 à 22:28