Forums >> La place publique >> Le Protocole Écarlate.

CODE ÉLÉMENTAIRE


DU PROTOCOLE

Article Ier : L’ensemble des codes présents s’appelle Protocole.
*Le Protocole est en constante évolution et peut être modifié au départ d’une volonté d’améliorer le droit.

Article II : Le Protocole s’applique à l’entièreté du Concile Écarlate, à son Quartier ainsi que lors de situations spécifiques.
*En cas d’imprécision ou de vide juridique, il incombe au magistrat chargé de l’instruction d’agir en tant que source de droit et d’interpréter avec justesse la loi explicitée.

Article III : Le pouvoir législatif et exécutif est confié aux autorités de la Loi du Concile ainsi qu’au Pale et Segghe.

Article IV : Nul n’est censé ignorer la loi, en ce sens, toute personne accusée d’avoir commis une infraction au Protocole ne pourra pas se défendre sur le simple prétexte de ne pas connaître les lois établies par ce dernier.


DU QUARTIER ÉCARLATE ET DE SA RÉGULATION

Article V : Toute personne se place sous la juridiction du Concile Écarlate une fois les portes du quartier de ce dernier franchies. Par conséquent toute infraction commise dans ce quartier sera gérée par les détenteurs du pouvoir législatif au sein du Concile.

Article VI : Toute personne commettant une infraction au Protocole comprise dans sa compétence territoriale et trouvant refuge par la suite dans un autre quartier de la ville est susceptible de voir arriver une patrouille du maintien de l’ordre du Concile sous peu, pour qu’elle réponde de ses actes.

Article VII : Tout établissement commercial situé dans le Quartier Écarlate tombe sous sa juridiction.

Article VIII : Tout ressortissant de l’Ordre vivant dans le quartier Écarlate a pour obligation de respecter les lois en vigueur au sein de celui-ci, sans quoi un avis d’expulsion pourra être envoyé à cette personne ou, à minima, des sanctions disciplinaires prévues par les autorités du Quartier.

Article IX : Toute personne vivant dans la Cité des Brumes dispose par défaut d’un droit de libre circulation au sein du Quartier Écarlate
*Ce droit de passage peut-être résilié de manière orale ou écrite par un membre du maintien de l’ordre détenant l’autorité dans cette matière.

Article X : Le respect des lois, des croyances, infrastructures et membres du Concile est exigé dans le Quartier sans quoi une enquête pourra être ouverte et à terme la personne ayant manqué à ses obligations sera à l’entière disposition des autorités pour passer devant un tribunal qui s’engagera à le juger avec la sévérité appropriée en fonction de l’infraction ou de l’offense commise.

Article XI : Tout vol, détérioration de biens appartenant au Concile ou à ses ressortissants, meurtre, agression, vente de stupéfiant ou occupation illégale d’un bâtiment est sanctionnable.

Article XII : Les détenteurs d’une licence de Gladiateur travaillant dans un cadre régularisé et approuvés par les autorités du Concile sont permis de combattre possiblement jusqu’à la mort dans une arène au Palais Déluré.

Article XIII : Toute personne détenant des produits psychotropes ou que l’on peut qualifier de drogues à usage récréatif est sanctionnable à moins d’avoir un permis spécial et de n’en faire usage que dans un cadre régularisé et sans danger pour elle même ou autrui.

Article XIV : Les forces du maintien de l’ordre du Concile peuvent effectuer une fouille au corps ou au domicile d’une personne en cas de soupçon d’infraction.

Article XV : Les forces du maintien de l’ordre du Concile ont le droit d’infliger à quiconque se révèle être coupable d’un crime important au sein de son quartier une peine de prison adaptée à la hauteur du délit après interrogatoire et passage auprès du tribunal Écarlate.

Article XVI : Toute personne vivant dans le Quartier Écarlate ou faisant partie du Concile s’engage à ne pas détériorer l’image de ce dernier de part ses actes et /ou paroles.

Article XVII : Les Patrouilleurs de l’Aurore n’ont aucun droit d’action au sein du quartier Écarlate. Si un patrouilleur en service est trouvé au sein de ce dernier, il sera reconduit à la sortie par un membre du maintien de l’ordre et sera sous le coup d’un rappel à la loi.

Article XVIII : Tout Arbitre a le droit d’exiger le départ d’une chimère se trouvant dans le quartier Écarlate, et ce, sans explication à fournir.

Article XIX : Toute personne dont l’accès au quartier Écarlate aura été révoqué sera ajoutée à une liste et affichée à l’entrée du quartier.

Article XX : L’accès à la ville basse du Concile Écarlate est formellement interdite à quiconque ne fait pas partie de ce dernier et ne pourrait fournir la preuve qu’il y a été invité par un Arbitre.


Ces lois prennent effets immédiatement après leur affichage public.

Arkhyel Lyras

Le 24/01/20 à 22:16

Avenant à l'Article III : Les Pales et le Segghe mentionné dans le texte sont ceux du Concile et aucun autre.


Avenant à l'Article XIII : n'est pas considéré comme un psychotrope : l'alcool. Toute autre substance ou demande de vente d'autres substances dans le quartier Écarlate doit être envoyé aux forces du maintien de l'ordre du Concile qui examineront et valideront ou non leur vente.


Avenant à l'Article XVII : Outre les Patrouilleurs, toute organisation armée ou ayant un pouvoir législatif quelconque dans l'Ordre perd ces derniers à l'entrée du quartier Écarlate.

Arkhyel Lyras

Le 25/01/20 à 16:52