L'Assemblée de la République

Sommaire :

I. Généralités
II. Présidence
III. Les Registres de l'Assemblée
A. Ouverture mensuelle
B. Raison d'être
IV. Questions diverses

I. Généralités

L’Assemblée de la République des Brumes est l’institution détentrice des pouvoirs législatif et exécutif civils au sein de la République des Brumes. Son rôle est, notamment, de voter les lois et d'assurer leur application.

Elle est composée de deux chambres sans nombre défini de sièges :
- la « Représentation du Conclave » constituée des membres du Conclave étendu (Ordre, Concile Écarlate ainsi que Ronins) volontaires et choisis par leurs pairs ;
- la « Législature » constituée des citoyens non-membres du Conclave dont la candidature à l’inscription aux registres a été approuvée par la Cour Constitutionnelle. Le mandat de la Législature est d’une durée de 1 mois reconductible à loisir avec l'agrément de la Cour Constitutionnelle.



II. Présidence

L’Assemblée est présidée et représentée par un Législateur pour toute la durée d’un mandat (1 mois). Ce Président est élu par la Législature au scrutin uninominal à un tour parmi les Législateurs s’étant portés candidats auprès de la Représentation du Conclave à l’Assemblée ; toutefois, si aucun Législateur ne présente sa candidature à la Présidence, un tirage au sort à lieu parmi les membres présents à la séance d'élection.

Le Président ne peut prendre part aux votes de l’Assemblée, mais il en dirige les débats et préserve la bonne conduite des échanges, notamment.



III. Les Registres de l'Assemblée

Les registres mensuelles de l’Assemblée des Brumes sont les listes, actualisées chaque mois, des Législateurs de l’Assemblée des Brumes, c’est-à-dire des citoyens s’étant portés volontaires à participer activement à la vie démocratique de la République et ayant obtenu à ce propos l'agrément de la Cour Constitutionnelle.


A. Ouverture mensuelle
Les Registres de l'Assemblée sont ouverts au début de chaque mois, généralement pour une période de une semaine au cours de laquelle tous les citoyens volontaires peuvent porter leur candidature à l'attention de la Cour Constitutionnelle. C'est elle qui approuve alors, après examen des candidatures présentées, celles qui respectent les critères imposés par la Constitution, c’est-à-dire l’expression d’une motivation à prendre part à la vie démocratique de la République ainsi que l'exposition d'un projet (général comme particulier) concernant l’avenir de la République.


B. Raison d'être
Tous les citoyens le souhaitant peuvent désormais prendre part à la vie démocratique de la Cité sans se soumettre au scrutin de leurs pairs ; scrutin dont la tare était de se changer parfois en vote de popularité, là où il devait être un vote de conviction. Le rhéteur et le simple citoyen se trouveront dès lors remis sur un pied d'égalité ; par conséquent, nul ne risquera plus de voir sa volonté ainsi que ses projets déçus par cause d’un manque de popularité.

Par ces registres, la République souhaite, en somme, fournir à tous ses enfants les moyens d’expression et d'émancipation nécessaires à une vie démocratique plus saine et ouverte ; de droit, chacun pourra donc siéger à la Législature de l’Assemblée.



IV. Questions diverses

Je ne suis pas encore inscrit aux registres. Comment faire ?
Rien de plus simple. Il suffit, lors de la période annoncée d’ouverture des registres (c’est-à-dire généralement au début de chaque mois, durant une semaine), de soumettre publiquement une candidature exposant très brièvement (quelques lignes, au plus) ses motivations ainsi que son projet. La Cour Constitutionnelle se charge alors de retenir les candidatures respectant les critères énoncés plus haut et d'inscrire le nom de leur auteur aux registres de l'Assemblée.


J'ai déjà été inscrit aux registres et je veux renouveler mon mandat. Dois-je produire une nouvelle candidature ?
Si votre mandat à l'Assemblée est en cours : non. Pour renouveler votre mandat au sein de la Législature, il vous suffit alors de signaler votre intention à la Cour Constitutionnelle qui se chargera, sans autre formalité, de le reconduire.

Si vous n'avez pas de mandat en cours à l'Assemblée, c'est-à-dire si vous avez eu une période d'inactivité et souhaitez de nouveau siéger à l'Assemblée : oui.


Je suis déjà inscrit aux registres, mais je ne veux pas renouveler mon mandat. Que faire ?
Si vous ne souhaitez pas reconduire votre mandat au sein de la Législature, il vous suffit de signaler votre intention à la Cour Constitutionnelle qui se chargera, à la prochaine ouverture, de retirer votre nom des registres.


Je suis inscrit aux registres. Ma présence est-elle obligatoire en séance ?
Non, en droit votre présence n’est pas obligatoire à toutes les séances de l’Assemblée des Brumes, mais il est préférable de signaler vos absences au Président ainsi qu'à la Cour Constitutionnelle qui tiennent un compte du nombre de votants en séance. Toutefois, en cas de manquements répétés et injustifiés aux devoirs de la Législature (motivation et projet, notamment), votre nom pourra être retiré des registres à leur prochaine ouverture. Il est nécessaire pour chaque Législateur de s'impliquer dans le fonctionnement de l'Assemblée que ce soit par la législation ou l'exécution.

Mort Satoki

Le 11/06/22 à 16:30